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CRJFC

 

 

Le CRJFC et les Masters en droit
de l'Université de Franche-Comté

(cliquez sur le parcours pour plus d'informations)

Master Droit des affaires

Parcours "Droit des affaires"
(dir. Célia BERGER-TARARE et Olympe DEXANT-DE BAILLIENCOURT)

Manifestations

  • La réforme de la réforme du droit des contrats (table-ronde) - Célia BERGER-TARARE et Olympe DEXANT-DE BAILLIENCOURT (resp.), 8 mars 2018
  • Les rencontres du patrimoine : les travaux sur existants (journée d'études) - Jean-Philippe TRICOIRE (dir.), 26 mars 2015

Parcours "Droit social"
(dir. Chantal MATHIEU)

Manifestations

  • Le barème des indemnités versées au salarié en cas de licenciement sans cause réelle et sérieuse (conférence-débat) - Chantal MATHIEU et Benoit GÉNIAUT, 7 février 2019
  • La rupture du contrat de travail en droit suisse (conférence-débat) - Jean-Philippe DUNAND (Université de Neuchâtel), 23 janvier 2019
  • Décryptage des "ordonnances travail" (3/3) : Les "ordonnances travail" et la santé au travail  (conférence-débat), 22 mars 2018
  • Décryptage des "ordonnances travail" (2/3) : Les "ordonnances travail" et la rupture du contrat (conférence-débat) - N. EYMIN (Président de l'AN-DRH), B. GÉNIAUT (CRJFC) et A. HENRIET (Vice-Présidente de la CPME du Doubs), 6 février 2018
  • Décryptage des "ordonnances travail" (1/3) : Les "ordonnances travail" et les relations collectives (conférence-débat) - Chantal MATHIEU, 21 novembre 2017
  • La réforme de la justice du travail (3/3) : La prévisibilité du jugement en question (conférence-débat) - B. GÉNIAUT (Université de Haute-Alsace), O. MOLIN (Tribunal d'instance de Besançon), F. BOUVERESSE (Barreau de Besançon), 4 mars 2016
  • La réforme de la justice du travail (2/3) : la célérité de la justice en question (conférence-débat) - C. MATHIEU (CRJFC), M. KADNER (CPH Besançon), I. PERRIN (Barreau de besançon), 8 janvier 2016
  • La réforme de la justice du travail (1/3) : L'impartialité du juge prud'homal en question. les nouvelles obligations des conseillers des prud'hommes (conférence-débat) - T. PASQUIER (CRJFC), S. TOURNIER (Président du CPH de Besançon), F. STUCKLE (avocat), B. LEMERLE (CGT), 20 novembre 2015
  • La technique de cassation (conférence-débat) - Hélène MASSE-DESSEN et Jean DEGLISE (Cour de Cassation) , 13 mars 2015

Master Droit du numérique

Parcours "Cyberveille, cyberdéfense, cybersécurité"
(dir. Coralie MAYEUR-CARPENTIER, Pascal KAMINA, Christophe LANG et Pascal CHATONNAY)

Manifestations

  • Cyber-risques et assurance (journée d'études), 27 septembre 2019

Master Justice, procès, procédures

Parcours "Contentieux"
(dir. Béatrice LAPÉROU-SCHENEIDER et Laurent MORDEFROY)

Manifestations

  • La responsabilité pénale des personnes morales en droit français et canadien : approche comparative, l'exemple des accidents au travail - Amissi MANIRABONA (Université de Montréal) et Béatrice LAPÉROU-SCHENEIDER, 8 février 2019
  • Séminaire de droit comparé franco-suisse de procédure pénale (II) (à Neuchâtel) - André KUHN, Nadja CAPUS (Université de Neuchâtel) et Béatrice LAPÉROU-SCHENEIDER (CRJFC), 12 et 13 novembre 2018
  • Le droit pénal face aux risques technologiques : étude comparée franco-italienne (demi-journée) - Donato CASTRONUOVO et Béatrice LAPÉROU-SCHENEIDER (resp.), 8 février 2018
  • La place de la victime dans le procès pénal (table ronde) - Emmanuel DUPIC (Procureur de la République de la Haute-Saône), Pierre DELVART (AAVI) et Ornella SPATAFORA (Barreau de Besançon), 8 février 2018
  • Droit pénal français et droit pénal suisse (séminaire commun Université de Franche-Comté et Université de Neuchâtel), 11 et 12 décembre 2017
  • La loi dite "Taubira" du 15 août 2014 (conférence-débat) - M. BAUD (magistrat, TGI de Vesoul), Me. BERTHOLDE (avocate), M. CILLI (officier de police judiciaire),  M. DONAZ (juge de l'application des peines), 29 janvier 2015
  • Les enfants du XXIe siècle - Me RIGOULOT (avocate), M. CHARLIGNY (Officier de Police Nationale), Dr. BRUN-BARASSI (pédo-psychiatre), 15 janvier 2015

Parcours "Protection des droits fondamentaux et des libertés"
(dir. Leila LANKARANI)

Manifestations

  • Le principe et la technique d'interprétation de la proportionnalité en matière de droit de l'homme (conférence-débat)- Jean-Pierre MARGUENAUD (Université de Limoges), 21 mars 2019

Parcours "Droit privé appliqué"
(dir. Fabienne TERRYN et Orianne VERGARA)

Manifestations

  • La responsabilité pénale des personnes morales en droit français et canadien : approche comparative, l'exemple des accidents au travail - Amissi MANIRABONA (Université de Montréal) et Béatrice LAPÉROU-SCHENEIDER, 8 février 2019
  • Journée de formation en droit pénal - Fabienne TERRYN (dir.), 6 janvier 2017

Master Administration publique

Parcours "Politiques publiques"
(dir. Mathieu PETITHOMME)

Parcours "Protection des droits fondamentaux et des libertés"
(dir. Leila LANKARANI)

Manifestations

  • Le principe et la technique d'interprétation de la proportionnalité en matière de droit de l'homme (conférence-débat)- Jean-Pierre MARGUENAUD (Université de Limoges), 21 mars 2019

Parcours "Droits de l'action administrative"
(dir. Alexandre CIAUDO)