Site de l'université de Franche-Comté
CRJFC

Charles FORTIER

Professeur de droit public

 

Thématiques de recherche

  • Enseignement supérieur et recherche
  • Droit de la fonction publique
  • Service public
  • Droit du sport
 

Fortier2
  

 

Contact

 

Charles Fortier

CRJFC

45 D Avenue de l'Observatoire

25030 Besançon Cedex

charles..fr

 

 

Travaux (sélection)

 

Ouvrages

 

Le statut général des fonctionnaires : trente ans, et après ?, sous la direction de Charles FORTIER, Dalloz, 2014,  352 p., ISBN 978-2-247-13467-0

 

Université, universités, sous la direction de Charles FORTIER, Dalloz, 2010, 461 p., ISBN 978-2-247-08840-9

 

Articles

 

"Statut et statuts : dépasser le statu quo", in Joël Mekhantar (dir.), Les trente ans du statut général des fonctionnaires de l’État et des collectivités territoriales, MA Éditions – Eska, 2017, p. 133.

"De la déontologie des fonctionnaires à la spécialisation des fonctions publiques", AJFP janv.-fév. 2017, n° 1, p. 1

"Le cas de la France : du statut général des fonctionnaires à un code général des relations professionnelles ?", in Jean-Philippe DUNAND et Pascal MAHON (dir.), Le droit de la relation de travail à la croisée des chemins : convergences et divergences entre le droit privé du travail et le droit de la fonction publique, Schulthess - Éditions romandes, 2016, p. 391-411

"Le recrutement des universitaires en France, ou le mouvement perpétuel", in Le nuove prospettive del reclutamento universitario – Modelli a confronto, Ius Publicum, 2016, n° 1.

"Les lois mémorielles, ou la victimisation institutionnelle", in Boris BERNABÉ (dir.), L’avènement juridique de la victime, La Documentation française, 2015, p. 93-106.

"Recrutement universitaire : accélérer le changement", AJFP sept.-oct. 2015, n° 5, p. 287-293.

"Le Conseil d’État, juge du recrutement des universitaires", in Jacques CAILLOSSE et Olivier RENAUDIE (dir.), Le Conseil d’État et l’Université, Dalloz, 2015, p. 47-67.

"La fonction publique française, le bateau ivre ?", in Charles FORTIER (dir.), Le statut général des fonctionnaires : trente ans, et après ?, Dalloz, 2014, p.  1-12.

"Les universités dans la loi du 22 juillet 2013", AJDA 18 nov. 2013, n° 39, p. 2251-2259.

"La qualification nationale aux fonctions universitaires, ou la faillite du CNU", AJFP mars-avril 2013, n° 2, p. 62-66.

"Un personnel d’État affecté au mouvement sportif : les conseillers techniques sportifs", in Gérald SIMON (dir.), Le soutien public au sport, LexisNexis, 2012, p.  71-136

"L’identité du droit français de la fonction publique – Le statut, spécificité irréductible du droit public du travail", in Xavier BIOY (dir.), L’identité du droit public, LGDJ, 2011, p. 105-126.

"Autonomie, hétéronomie de l’Université", in Charles FORTIER (dir.), Université, universités, Dalloz, 2010, p. 1-18.

"La réforme de l’Université à l’épreuve de la non-réforme", AJDA 22 fév. 2010, n° 6, p. 299-306

"La liberté du chercheur public", in Jacques LARRIEU (dir.), Qu’en est-il du droit de la recherche ?, LGDJ, 2009, p. 113-129.

"Le pouvoir normatif des fédérations sportives en matière d’équipements", in Gérald SIMON (dir.), Le stade et le droit, Dalloz, 2008, p. 31-46.

"La garantie de continuité du service public dans les transports terrestres de voyageurs : fin de l’exception française ? Commentaire de la loi n° 2007-1224 du 21 août 2007", Revue du droit public, nov.-déc. 2007, n° 6, p. 1635-1662.

"Le défi de la continuité du service public de l’éducation nationale : assurer les remplacements", AJDA 9 oct. 2006, n° 33, p.  1822-1829.

"La consolidation juridique du lien fonction publique – service public. Éléments pour une définition matérielle de l’agent public", AJDA avril 1999, n° 4, p.  291-301.