Site de l'université de Franche-Comté
CRJFC

Marc-Antoine GRANGER

Maître de conférences en droit public (UFR STGI)

 

Thématiques de recherche

  • Droit constitutionnel et Institutions politiques
  • Droit administratif
  • Droits fondamentaux
  • Droit public de la sécurité et de la police

 

Enseignements

  • Droit constitutionnel
  • Droit administratif
  • Libertés publiques
  • Droit administratif des biens
  • Séminaire consacré aux libertés de l’esprit (M2 Protection des droits fondamentaux et des libertés)

Travaux (sélection)

 

Thèse

 

Constitution et sécurité intérieure. Essai de modélisation juridique, LGDJ, Bibliothèque constitutionnelle et de science politique, tome 138, 2011, Paris, 493 p. (Prix de thèse du Conseil constitutionnel).

 

Articles

 

« Burkini et maintien de l’ordre public sur les rivages de la mer », AJ Collectivités Territoriales, 2016, p. 529.

« Sécurité privée : qui sont les acteurs ? », Juristourisme, 183, 2016, p. 28-31.

 

« Groupements politiques », in François Hervouët, Pascal Mbongo, Carlo Santulli (dir.), Dictionnaire encyclopédique de l’État, Berger-Levrault, 2014, p. 484-489.

 

« Symboles de l’État (droit) », in François Hervouët, Pascal Mbongo, Carlo Santulli (dir.), Dictionnaire encyclopédique de l’État, Berger-Levrault, 2014, p. 888-891.

 

« Les mesures privatives de liberté », in Pascal Mbongo (dir.), Droit de la police et de la sécurité, LGDJ, Lextenso éditions, 2014, p. 561-588.

 

« Les parlementaires en mission : une survivance ? », in Pascal Mbongo (dir.), La séparation entre administration et politique en droit français et étrangers, Berger-Levrault, 2014, p. 261-281.

 

« Les écritures diffamatoires devant le juge administratif », AJDA, 27 mai 2013, p. 1041-1045.

 

« Les décrets portant attributions des membres du Gouvernement », RFDC, n° 94, avril 2013, p. 335-355.

 

« Classicisme et renouveau de la police administrative des armes », in Pascal Mbongo et Xavier Latour (dir.), Sécurité, libertés et légistique. Autour du code de la sécurité intérieure, L’Harmattan,  2012, p. 167-189.

 

« Secret et publicité dans la procédure de la question prioritaire de constitutionnalité devant le Conseil constitutionnel », La Semaine Juridique. Edition générale, 16 juillet 2012, nos 29 à 34, p. 1459-1464.

 

« La distinction police administrative / police judiciaire au sein de la jurisprudence constitutionnelle. Éléments de contribution tirés du commentaire de la décision "LOPPSI" du Conseil constitutionnel », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé (RSC), 2011/4, p. 789-800.

 

« Les droits fondamentaux à l’épreuve du terrorisme », in Sylvain Niquège (dir.), L’infraction pénale en droit public, L’Harmattan, 2010, p. 134-163.

 

« Existe-t-il un droit fondamental à la sécurité ? », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé (RSC), 2009, n° 2, p. 273-296.

 

« La rénovation du droit d’amendement », RFDC, n° 75, 2008, p. 585-599.

Autre

  • Membre de l’association française de droit constitutionnel (AFDC)
  • Membre de l’association française de droit de la sécurité et de la défense (AFDSD)

 

 


 

 

 

 


  

 

Contact :

 


marc-antoine..fr



Curriculum vitae (PDF) (06/2016)