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CRJFC

Pascal KAMINA

  • Professeur de droit privé
  • Agrégé des Universités

 

Enseignements

  • Master droit privé, 1re année, Propriété littéraire et artistique
  • Master droit privé, 1re année, Droit de l'Informatique, des réseaux et du commerce électronique
  • Licence droit, 3e année, Droit spécial des sociétés
  • Master droit privé 2e année, Technique contractuelle
  • Master droit des affaires 2e année, Patrimoine immatériel de l'entreprise

Thématiques de recherche

  • Propriété intellectuelle
  • Droit comparé
  • Droit comparé des propriétés intellectuelles
  • Droit du cinéma / droit de l'audiovisuel

 

 

Travaux (sélection)

 

Thèses

L’utilisation finale en propriété intellectuelle, Université de Poitiers.

The protection of audiovisual works under British copyright, Université de Cambridge.

 

 

Monographies

Droit anglo-américain des propriétés intellectuelles, LGDJ/Lextenso, 2017, 512 p., ISBN 978-2-275-04671-6.

Droit du cinéma, Litec Professionnel, LexisNexis, 2e éd. 2014, ISBN 978-2-7110-2069-0.

Film Copyright in the European Union, Cambridge University Press, 2e éd. 2016, 562 p., ISBN 9781107120747.

 

 

Chapitres d'encyclopédies

 

Chapitre "France" de International Copyright Law and Practice (depuis 2002, révision annuelle, co-auteur avec le professeur André Lucas), P.E. Geller (ed.), Mattew Bender, New York.

Fascicule Juris-Classeur Propriété Littéraire et Artistique : « Cadre administratif de l’audiovisuel » (2003, 2010).

Fascicule Juris-Classeur Propriété Littéraire et Artistique : « Cadre administratif de la cinématographie » (2003, 2008, 2012).

Fascicule Juris-Classeur Propriété Littéraire et Artistique : « Contrat de production audiovisuelle » (2003, 2011).

Fascicule Juris-Classeur Propriété Littéraire et Artistique : « Art appliqué » (2004, 2013).

 

 

Chapitres et contributions à ouvrages publiés (sélection)

 

Brèves réflexions sur la catégorie juridique des propriétés intellectuelles, Mélanges Lucas (à paraître en 2014).

Chapitre “France”, EC Copyright in the Information Society: A Guide to National Implementation, Elgar Publishing, 2011.

The subject-matter for film protection in Europe, Research Handbook on the Future of EU Copyright (ed. by E. Derclaye), Edward Elgar 2009.

Commentaires des Articles 9, 11, 12, 13 et 14 de l’accord ADPIC, Kluwer Concise commentary on the TRIPS Agreement, Kluwer 2007.

Droit d'auteur et discriminations: brèves réflexions sur les inégalités de traitement en propriété littéraire et artistique, Mélanges Linant de Bellefond, Litec 2007, p 253.

Towards new forms of neighbouring rights within the European Union?, Intellectual Property in the New Millennium, Essays in Honour of William R. Cornish, Edited by David Vaver, Lionel Bently, Cambridge University Press, 2004.

 

 

Articles (sélection)

 

Authorship of films and implementation of the Term Directive, European Intellectual Property Review, August 1994 p 319.

 

British Film Copyright and the incorrect implementation of the EC Copyright Directives, Entertainment Law Review, March-April 1998, p 109.

 

The protection of film soundtracks under British copyright after the copyright regulations 1995 and 1996, Entertainment Law Review, May 1998, p 153.

 

De l'indépendance des propriétés corporelles et intellectuelles, Revue de la Recherche Juridique 1998, 3, p 881-898.

 

Commentaire de la directive n°98/71/CE du 13 octobre 1998 sur la protection juridique des dessins ou modèles, JCP(G) n°3, 20 janvier 1999, p 104, et JCP(E) n°8, 25 février 1999, p 358.

 

La protection des oeuvres audiovisuelles en Grande-Bretagne et les difficultés de mise en oeuvre des directives communautaires, Revue Internationale de Droit Comparé 2000, 1, p 125.

 

Author’s Right as Property : Old and New Theories, Journal of the Copyright Society of the USA, Vol 48, No.3, Spring 2001, p 383.

 

Droit d’auteur et article 10 de la Convention Européenne des droits de l’homme : A propos de quelques affaires récentes, en France et en Europe, Legicom n°25, 2001/2 p 7.

 

Le nouveau droit des dessins et modèles, Dalloz 2001, Chron. p 3258.

 

Un point sur le droit d'auteur et l'article 10 de la Convention EDH , in Le droit de la communication à l'épreuve de l'Europe, Legicom n°30, 2004/1.

 

La location financière et le crédit-bail de logiciels, Communication Commerce Electronique, juillet-août 2007, p 17.

 

Quelques réflexions sur les dommages et intérêts punitifs en matière de contrefaçon, in Cahiers de droit de l'entreprise, juillet-août 2007, p 11.

 

Droit d'auteur et droit des dessins ou modèles, in L'Articulation des droits de propriété intellectuelle, Dalloz 2011.

 

Les problèmes non résolus de la protection spécifique, in Les dessins et modèles, Dix ans après..., Lamy droit des affaires, sept. 2011, p 75.

Chroniques de jurisprudence

 

En charge des veilles mensuelles puis annuelles de droit anglo-américain dans les revues Communication Commerce Electronique (depuis 1999) et Propriété Industrielle  (2002-2012).

 

En charge de la chronique mensuelle « dessins et modèles » de la revue Propriété Industrielle (2002-2006).


 


 

 

 


 

 

 

 

 

 

 

 Contact

Pascal Kamina

UFR SJEPG

45 D Avenue de l'Observatoire

25030 Besançon Cedex

 

Curriculum Vitae (06/2016)