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CRJFC

Béatrice LAPÉROU SCHENEIDER

  • Maître de conférences HDR en droit privé et sciences criminelles
  • Directrice du CRJFC
  • Co-directrice du Master Contentieux

 

Thématiques de recherche

  • Droit pénal/procédure pénale
  • Droit pénal du travail
  • Responsabilité pénale des dirigeants
  • Action civile/action publique
  • Droit disciplinaire pharmaceutique

 

Enseignements

  • Droit pénal général
  • Procédure pénale
  • Droit pénal des affaires et du travail
  • Contentieux pénal de l'entreprise
  • Responsabilité civile

Travaux (sélection)

 

Ouvrages

 

(avec Yvan Jeanneret et André Kuhn) Droit pénal français et droit pénal suisse. Une mise en parallèle, L'Harmattan (coll. "Bibliothèques du droit"), 2017, 286 p., ISBN 978-2-343-12809-2.

(coord. avec A. Brobbel Dorsman et L. Kondratuk) Genre, famille, vulnérabilité. Mélanges en l'honneur de Catherine Philippe, L'Harmattan, 2017, 382 p., ISBN 978-2-343-11240-4.

(Dir. avec V. Donier) L'accès à la justice de la personne vulnérable en droit interne, colloque, Besançon le 27 mars 2015, Editions l’Epitoge/Lextenso (coll. « L'Unité du Droit », vol. XVI), 2015, 198 p., ISBN 979-10-92684-14-8.

(Dir. avec V. Donier) L'accès au juge. Recherche sur l'effectivité d'un droit, Bruylant, 2013, 1000 p., ISBN 978-2-8027-3777-3.

(Dir. avec V. Donier) La régulation par le juge de l'accès au prétoire, colloque, Besançon les 18-19 octobre 2012, Dalloz (coll. « Thèmes et commentaires »), 2013, 310 p. ISBN 978-2-247-12588-3.

Le nouveau droit de la récidive, L'Harmattan, 2008, 136 p. (direction d'ouvrage)


 

Articles

 

« La vulnérabilité, nouveau critère du délit de discrimination, quelle perspective ? », in A. Brobbel Dorsman, B. Lapérou-Scheneider et L. Kondratuk (coord.), Genre, famille, vulnérabilité. Mélanges en l'honneur de Catherine Philippe, L'Harmattan, 2017, p. 315-328.

« A la recherche d’une cohérence de l’exercice par les associations des "droits reconnus à la partie civile" », Dr. Pénal 2016, étude 13

« La reconnaissance mutuelle des décisions judiciaires pénales, quelle perspective ? », Revue de l’Union européenne, 2016, p. 331.

« Le projet d’extension de l’action de groupe aux accidents collectifs sanitaires – Réflexions autour du cumul de l’action de groupe et de l’action publique », Risques, accidents et catastrophes, Mélanges en l’honneur du professeur Steinlé-Feuerbach, L’Harmattan, 2015, p. 261.

« Les modifications apportées par la loi dite Macron en droit pénal du travail », Actualités Lamy droit pénal des affaires, 2015, n° 154, p. 1.

« L’imprescriptibilité des poursuites disciplinaires engagées contre les professionnels de la santé » , in B. Py, F. Vialla et J. Leonhard (dir.), Mélanges en l'honneur de Gérard Mémeteau. Droit médical et éthique médicale : regards contemporains, vol. I, LEH éditions, 2015, p. 525-540. (avec Laurent Mordefroy)

« De la nature répressive de l’action de groupe et de son extension en droit du travail », Droit social, 2015, n° 3, p. 256s.

« Parents, enfants et maltraitance », AJ Famille 2013, p. 570s. (avec Catherine Philippe)

« Punir dans le monde du travail, perspective et prospective », in Yves Jeanclos (dir.), La Dimension historique de la peine, Economica, 2013, p. 422s.

 

« La régulation par le juge répressif de l’accès au prétoire. Etude de l’action civile intentée au nom de l’intérêt collectif », in Virginie Donier et Béatrice Lapérou-Scheneider (dir.), La régulation par le juge de l’accès au prétoire, actes du colloque organisé les 18-19 octobre 2012, Dalloz, 2013, p. 59-74.

« Quand les dispositions conventionnelles sont sources d’incriminations. Le cas du délit d’entrave à la constitution d’un comité d’entreprise », Lamy Droit pénal des affaires actualités, n° 128, mai 2013, p. 1.

« Les associations, voisines encombrantes du ministère public. De quelques récentes et futures évolutions de l’action civile et de l’action publique », in Jean-Philippe Tricoire (dir.), Variations sur le thème du voisinage, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2012, p. 313-324.

« La responsabilité pénale de l’employeur personne physique et la présomption de faute », Droit social, mars 2012, p. 273.

 

 


 

 

 

 


  

 

Contact

 

Béatrice Lapérou-Scheneider

UFR SJEPG

45 D Avenue de l'Observatoire

25030 Besançon Cedex

beatrice..fr


Curriculum vitae (PDF) (03/2017)