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CRJFC

Béatrice LAPÉROU SCHENEIDER

  • Maître de conférences HDR en droit privé et sciences criminelles
  • Directrice du CRJFC
  • Co-directrice du Master Contentieux

 

Thématiques de recherche

  • Droit pénal/procédure pénale
  • Droit pénal du travail
  • Responsabilité pénale des dirigeants
  • Action civile/action publique
  • Droit disciplinaire pharmaceutique

 

Enseignements

  • Droit pénal général
  • Procédure pénale
  • Droit pénal des affaires et du travail
  • Contentieux pénal de l'entreprise
  • Responsabilité civile

Travaux (sélection)

 

Ouvrages

 

(coord. avec A. Brobbel Dorsman et L. Kondratuk) Genre, famille, vulnérabilité. Mélanges en l'honneur de Catherine Philippe, L'Harmattan, 2017, 382 p., ISBN 978-2-343-11240-4.

(Dir. avec V. Donier) L'accès à la justice de la personne vulnérable en droit interne, colloque, Besançon le 27 mars 2015, Editions l’Epitoge/Lextenso (coll. « L'Unité du Droit », vol. XVI), 2015, 198 p., ISBN 979-10-92684-14-8.

(Dir. avec V. Donier) L'accès au juge. Recherche sur l'effectivité d'un droit, Bruylant, 2013, 1000 p., ISBN 978-2-8027-3777-3.

(Dir. avec V. Donier) La régulation par le juge de l'accès au prétoire, colloque, Besançon les 18-19 octobre 2012, Dalloz (coll. « Thèmes et commentaires »), 2013, 310 p. ISBN 978-2-247-12588-3.

Le nouveau droit de la récidive, L'Harmattan, 2008, 136 p. (direction d'ouvrage)


 

Articles

 

« La vulnérabilité, nouveau critère du délit de discrimination, quelle perspective ? », in A. Brobbel Dorsman, B. Lapérou-Scheneider et L. Kondratuk (coord.), Genre, famille, vulnérabilité. Mélanges en l'honneur de Catherine Philippe, L'Harmattan, 2017, p. 315-328.

« A la recherche d’une cohérence de l’exercice par les associations des "droits reconnus à la partie civile" », Dr. Pénal 2016, étude 13

« La reconnaissance mutuelle des décisions judiciaires pénales, quelle perspective ? », Revue de l’Union européenne, 2016, p. 331.

« Le projet d’extension de l’action de groupe aux accidents collectifs sanitaires – Réflexions autour du cumul de l’action de groupe et de l’action publique », Risques, accidents et catastrophes, Mélanges en l’honneur du professeur Steinlé-Feuerbach, L’Harmattan, 2015, p. 261.

« Les modifications apportées par la loi dite Macron en droit pénal du travail », Actualités Lamy droit pénal des affaires, 2015, n° 154, p. 1.

« L’imprescriptibilité des poursuites disciplinaires engagées contre les professionnels de la santé » , in B. Py, F. Vialla et J. Leonhard (dir.), Mélanges en l'honneur de Gérard Mémeteau. Droit médical et éthique médicale : regards contemporains, vol. I, LEH éditions, 2015, p. 525-540. (avec Laurent Mordefroy)

« De la nature répressive de l’action de groupe et de son extension en droit du travail », Droit social, 2015, n° 3, p. 256s.

« Parents, enfants et maltraitance », AJ Famille 2013, p. 570s. (avec Catherine Philippe)

« Punir dans le monde du travail, perspective et prospective », in Yves Jeanclos (dir.), La Dimension historique de la peine, Economica, 2013, p. 422s.

 

« La régulation par le juge répressif de l’accès au prétoire. Etude de l’action civile intentée au nom de l’intérêt collectif », in Virginie Donier et Béatrice Lapérou-Scheneider (dir.), La régulation par le juge de l’accès au prétoire, actes du colloque organisé les 18-19 octobre 2012, Dalloz, 2013, p. 59-74.

« Quand les dispositions conventionnelles sont sources d’incriminations. Le cas du délit d’entrave à la constitution d’un comité d’entreprise », Lamy Droit pénal des affaires actualités, n° 128, mai 2013, p. 1.

« Les associations, voisines encombrantes du ministère public. De quelques récentes et futures évolutions de l’action civile et de l’action publique », in Jean-Philippe Tricoire (dir.), Variations sur le thème du voisinage, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2012, p. 313-324.

« La responsabilité pénale de l’employeur personne physique et la présomption de faute », Droit social, mars 2012, p. 273.

 

 


 

 

 

 


  

 

Contact

 

Béatrice Lapérou-Scheneider

UFR SJEPG

45 D Avenue de l'Observatoire

25030 Besançon Cedex

beatrice..fr


Curriculum vitae (PDF) (03/2017)