Site de l'université de Franche-Comté
CRJFC

          PROJETS

 

Collaboration scientifique avec la Faculté de droit de Thammasat

  • L'indemnisation médicale sans faute en droit français
    (Amanda Dubuis, Laurent Mordefroy et Niramai Phitkae Manjit)
  • Le divorce et l'autorité parentale
    (Anne Brobbel Dorsman, Orianne Vergara et Aimpaga Techa-Apikun)

[Argumentaire]

La métropolisation, une "nouvelle donne" territoriale ?
(dir. Guillaume Gourgues)
[Argumentaire]

L'identité par le droit : l'existence d'un droit pénal commun dans l'Union européenne,
enjeux théoriques et pratiques

(dir. Vincent Bourdeau, Logiques de l'agir, et Coralie Mayeur-Carpentier, CRJFC)
[Argumentaire]

L'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur
(dir. Charles Fortier)

[Argumentaire]

PALENTE. Plateforme archivistique LIP. Edition numérique téléchargeable
(dir. Guillaume Gourgues et Laurent Kondratuk)
[Argumentaire]

NUMARD. Numérique et modes alternatifs de règlement des différends
(dir. Catherine Tirvaudey et Marc Deschamps)
[Argumentaire]