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CRJFC

Rémy PROUVÈZE

  • Maître de conférences en droit public (Université Paul Valéry, Montpellier 3)
  • Membre du CRJFC (EA 3225)

 

Thématiques de recherche

  • Droit international
  • Droit pénal international

Travaux (sélection)

 

Ouvrages

(avec Pierre-François LAVAL, dir.) L'ONU, entre internationalisation et constitutionnalisation, Pedone, 2015, 138 p., ISBN 978-2-233-00766-7.

(avec Anne CAMMILLERI-SUBRENAT et Isabell VERDIER- BÜSCHEL, dir.), Nouvelles technologies et défis du droit en Europe. L'imagerie active au service de la sécurité globale, Bruylant, 2012, 358 p.

 

Articles

 

"La question de la conditionnalité dans le droit des investissements de l'Union pour la Méditerranée", in F. OSMAN (dir.), Vers une lex mediterranea des investissements, Bruylant, 2016, p. 103-120.

"La coopération policière des Etats membres de l’Union européenne : quelle place pour les accords bilatéraux ?", Revue de l’Union européenne, mai 2016, p. 268-273.

"Note sous TPIY, Jugement du 24 mars 2016, Le Procureur contre Radovan Karadzic (IT-95-5/18-T)", in "Chronique de jurisprudence internationale", RGDIP, 2016, n°3.

"L'avènement juridique de la victime en droit international pénal : après le silence... beaucoup de bruit pour rien ?", in B. BERNABÉ (dir.), L'avènement juridique de la victime, La documentation française (coll. "Histoire de la justice", 25), 2015, p. 51-62.

"La problématique de l’accès au juge dans le règlement des différends économiques au niveau international", in V. DONIER et B. LAPÉROU-SCHENEIDER (dir.), L’accès au juge. Recherche sur l’effectivité d’un droit, Bruylant, 2013, p. 135-150.

"Les modes individuels de participation à l’infraction (action, co-action, complicité)", in H. ASCENSIO, E. DECAUX et A. PELLET (dir.), Droit international pénal, Pedone, Paris, 2e éd. 2012, Chap. 40, p. 489-502.

 

 


 

 

 

 


  

 

Contact

 

Rémy PROUVÈZE

Université Paul Valéry - Montpellier 3

Route de Mende

34199 Montpellier Cedex 5