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CRJFC

Catherine TIRVAUDEY

  • Maître de conférences en droit privé
  • Directrice de l'UFR SJEPG
  • Responsable du DU "Médiateur"
  • Membre du conseil de laboratoire

Thématiques de recherche

  • Procédure civile
  • Voies d'exécution
  • Modes amiables de règlement des différends (MARD)/Alternative Dispute Resolution (ADR)

Projets en cours

Enseignements principaux

  • Institutions juridictionnelles

  • Procédure civile

  • Procédures civiles d’exécution

  • Contentieux de la CEDH

  • Droit du procès équitable

 


 

Contact

 

Catherine Tirvaudey

UFR SJEPG

45 D Avenue de l'Observatoire

25030 Besançon Cedex

catherine..fr




 

 

Publications (sélection)

Ouvrages

Le rôle du juge en matière de modes amiables de règlement des différends (MARD-PRD). Regards croisés Québec, Suisse, France, à paraître en 2020 (coordination scientifique).

Les droits étrangers au secours des modes amiables de règlement des différends (MARD), coordination scientifique, PUFC (coll. "Droit, politique et société"), à paraître en 2019 (coordination scientifique).

(dir.), Dossier "Les modes amiables de règlement des différends. Un enjeu pour les professionnels du droit", Droit et patrimoine, n°265, 2017, p. 54-66.

"Le nouveau droit des entreprises en difficulté : mode d'emploi", Gazette du Palais, 31 décembre 2014-3 janvier 2015 (coordination du dossier).

"Le code des procédures civiles d’exécution, entre rénovation et conservation", Droit et Patrimoine, n°231, décembre 2013 (coordination du dossier).

L'indivisibilité en droit privé, ANRT, 2004, ISBN 9782729558208, 872 p.

Articles

"MARD et nouvelles technologies, quelles relations ?", Les Petites Affiches, 6-7 sept. 2018, p. 4-9.

"Nature et prescription de l'action en condamnation du tiers saisi pour manquement à son obligation de renseignement", JCP G. 2018, p. 1693.

"La protection de l'adjudicataire", RRJ 2018/1, p. 245-267.

"L'exécution des décisions du juge aux affaires familiales", in A. Brobbel Dorsman, B. Lapérou-Scheneider et L. Kondratuk (coord.), Genre, famille, vulnérabilité. Mélanges en l'honneur de Catherine Philippe, L'Harmattan, 2017, p. 279-298.

"Les modes alternatifs de règlement des différends : complémentarité ou interchangeabilité ?", RRJ 2016/4.

"Créance de restitution et validité du commandement de payer, note sous cass. 2e 7 jan. 2016", JCP G. 25 janv. 2016.

"L’harmonisation des voies d’exécution", La revue de l’Union européenne,  2016, p. 301-308.

"La représentation des personnes physiques vulnérables devant le juge civil", in B. Lapérou-Scheneider et V. Donier (dir.), L'accès à la justice de la personne vulnérable en droit interne, Lextenso/l’Epitoge, 2015, p. 39-59.

"Les interférences des conventions relatives aux droits de l'homme avec l'arbitrage : le droit d'accéder à la justice", in F. Osman (dir.), Vers une lex mediterranea de l'arbitrage, Bruylant, 2014, p. 157-180.

"La saisie des rémunérations : une saisie pas comme les autres", Droit et Patrimoine, déc. 2013, p. 38.

"Vers des principes directeurs de la médiation : une analyse juridico-économique", (avec Nathalie Chappe et Eve-Angéline Lambert), in F. Osman (dir.), La médiation en matière civile et commerciale, Bruylant, 2013, p. 31-46.

"L'irrecevabilité relevée d'office ou l'auto-régulation de son accès par le juge", in V. Donier et B. Lapérou-Scheneider (dir.), L'accès au juge, recherche sur l'effectivité d'un droit, Bruylant, 2013, p. 697-712.

"L’office du juge en matière de convention de procédure participative", Droit et patrimoine mai 2012.