Habilitation à diriger des recherches

Catherine Tirvaudey, L’efficacité du droit, l’efficience de la justice

12 mars 2020
— 13:45
UFR SJEPG, Salle des actes
45D avenue de l’observatoire, 25000 Besançon

« Une rétrospective sur l’ensemble de ma recherche met en évidence un continuum autour de la notion d’efficacité, et de sa proche cousine l’efficience, de notre système juridique, à la fois dans sa dimension normative et fonctionnelle. L’efficacité désigne le  caractère de ce qui est efficace, c’est l’aptitude d’un mécanisme à produire les effets attendus. Appliquée au droit, l’efficacité est un « mode d’appréciation des conséquences des normes juridiques et de leur adéquation aux fins qu’elles visent » (R. Bettini, V° «Efficacité», in A.-J. Arnaud (dir.) Dictionnaire encyclopédique de théorie et de sociologie du droit, LGDJ, 2e éd. 1993). L’efficience pour sa part est définie par le TLF comme « l’aptitude d’une machine, d’une technique, d’une personne ou d’une entreprise à fournir un meilleur rendement », ce avec le minimum de moyens. L’efficience implique la notion de performance or, l’économie de moyen, sans sacrifice d’une bonne justice pour tous, est précisément au cœur des préoccupations actuelles. Les deux dimensions de notre système juridique ont ainsi été l’objet de mon attention, la norme, dans le but d’en vérifier l’efficacité et le système judiciaire, pour en éprouver l’efficience ». (extrait du mémoire de synthèse)

Catherine Tirvaudey soutiendra son habilitation à diriger des recherches  (« L’efficacité du droit, l’efficience de la justice ») le jeudi 12 mars 2020 à l’UFR SJEPG (13h45, salle des actes). Le jury est composé de Soraya Amrani-Mekki (Université de Paris Ouest Nanterre) ; Nicolas Cayrol (Université de Tours) ; Alexandre Ciaudo (Université de Franche-Comté) ; Natalie Fricero (Université de Nice) ; Jean-Philippe Tricoit (Université de Lille).