Centre de recherches juridiques
de l’Université de Franche-Comté

Thèses soutenues

  • Demba MBOW, Le secret dans l’arbitrage international (sous la direction de F. Osman). Thèse soutenue le 16 octobre 2020.
  • William NWAEMEKA, L’encadrement juridique des travaux sur existants (sous la direction de Jean-Philippe Tricoire). Thèse soutenue le 22 juillet 2020.
  • Bigué SALL, L’harmonisation OHADA des contrats (sous la direction de F. Osman). Thèse soutenue le 8 novembre 2019.
  • Oumar BAH, L’efficacité de l’arbitrage dans l’espace OHADA : rôle du juge d’appui (sous la direction de F. Osman). Thèse soutenue le 11 janvier 2019.
  • Amandine PICARD, Les influences sur la pratique et les sources du droit médical et biomédical (sous la direction de J.-R. Binet). Thèse soutenue le 12 décembre 2018.
  • Johanna BENREDOUANE, Les garanties non-juridictionnelles des droits sociaux (sous la direction de V. Donier et E. Forey). Thèse soutenue le 22 mai 2018. [OA : https://hal.archives-ouvertes.fr/CRJFC/tel-01893819]
  • Djamila LARABI, Harmonisation du droit des transports maritimes en Méditerranée. Contribution à l’étude de la Lex Mediterranea (sous la direction de F. Osman). Thèse soutenue le 16 mars 2018.
  • Faraj EDAEMI, Le facteur « temps » dans la médiation. Approche analytique et comparative (sous la direction de F. Osman). Thèse soutenue le 15 mars 2018.
  • Sandie ALLIOT, Essai de qualification de données à caractère personnel (sous la direction de N. Martial-Braz). Thèse soutenue le 15 janvier 2018.
  • Clarisse THIAW, La responsabilité du médecin dans ses rapports avec la responsabilité de droit commun (sous la direction de J.-R. Binet). Thèse soutenue le 15 décembre 2017.
  • Ambre de VOMÉCOURT, La nouvelle dimension de la responsabilité des constructeurs (sous la direction de J.-P. Tricoire). Thèse soutenue le 8 décembre 2017.
  • Rosa-Salomé KUPPER, Le sort de la créance environnementale dans les procédures collectives (sous la direction de B. Grimonprez). Thèse soutenue le 5 décembre 2017. [OA : https://hal.archives-ouvertes.fr/CRJFC/tel-01894066]
  • Camille FERNANDES, La soumission des universitaires français au statut général des fonctionnaires : quelles conséquences sur les libertés académiques ? Réflexion sur les sources du droit universitaire (sous la direction de C. Fortier). Thèse soutenue le 30 novembre 2017.
  • David RASANDRATANA, Le paiement dans les marchés de travaux privés (sous la direction de J.-P. Tricoire). Thèse soutenue le 16 décembre 2016.
  • Guillaume LAW DE LAURISTON, La famille, objet de conventions (sous la direction de J.-R. Binet). Thèse soutenue le 8 janvier 2016.
  • Laure PELLETIER, Le rôle du juge répressif dans les mesures pénales d’enfermement (sous la direction de B. Lapérou-Scheneider). Thèse soutenue le 10 juillet 2015.
  • Cédric SCHMITT, Le principe « un homme, une voix » dans les coopératives (sous la direction de J.-P. Legros). Thèse soutenue le 6 février 2015.
  • Xiaowei SUN, De la relation entre service public et fonction publique. Étude comparée des droits français et chinois (sous la direction de C. Fortier). Thèse soutenue le 26 septembre 2014. [OA : https://hal.archives-ouvertes.fr/tel-01164329]
  • Farag HMODA, La protection des créanciers au sein des groupes de sociétés (sous la direction de J.-P. Legros). Thèse soutenue le 19 mars 2013. [OA : https://hal.archives-ouvertes.fr/tel-00828144]
  • Lucie CORDIER, Le Conseil d’État et la simplification du droit (sous la direction de S. Boussard). Thèse soutenue le  30 novembre 2012.
  • Aurore GRANERO, Les personnes publiques spécialisées (sous la direction de S. Boussard) . Thèse soutenue le 1er juin 2012.
  • Maïwenn TASCHER, Les revirements de jurisprudence de la Cour de cassation (sous la direction de E. Dreyer). Thèse soutenue le 15 décembre 2011. [OA : https://hal.archives-ouvertes.fr/tel-00790014]
  • Karima ELMADNI-ALMADANY, La marque en droit libyen. Étude comparative avec le droit international des marques (sous la direction de C. Philippe). Thèse soutenue le 8 juillet 2011.
  • Mathilde BOULET, Les collectivités françaises dans le processus d’intégration européenne. Recherche sur la notion d’État membre décentralisé de l’Union européenne (sous la direction de P.-Y. Monjal et C. Fortier). Thèse soutenue le 14 décembre 2010 (publiée à l’Harmattan, coll. « Grale », 2012, 761 p.)
  • Adrien MAIROT, La société partie au procès civil (sous la direction de J.-P. Legros). Thèse soutenue le 23 octobre 2010.
  • Morad LAQTAÏBI, L’élargissement du domaine d’application du droit de la faillite (sous la direction de J.-P. Legros). Thèse soutenue le 4 décembre 2009.
  • Delphine MARTIN, La dévolution successorale des droits d’auteur (sous la direction de C. Alleaume). Thèse soutenue le 15 septembre 2009.
  • Hakima HASNAOUI, La vieillesse et le droit pénal (sous la direction de E. Dreyer). Thèse soutenue le 7 juillet 2009.
  • Yanis ZOUBEIDI-DEFERT, La Liberté des partis politiques (sous la direction de J. Andriantsimbazovina). Thèse soutenue le 10 décembre 2008.
  • Matthieu HOUSER, L’intervention de l’État et la coopération entre communes (sous la direction de P. Icard et C. Fortier). Thèse soutenue le 18 septembre 2008 (publiée à l’Harmattan, coll. « Logiques juridiques », 2009, 592 p.).
  • Pierre-Alexandre ROYER, Les pouvoirs adjudicateurs et leurs cocontractants privés à l’épreuve du régime financier des marchés publics (sous la direction de C. de la Mardrière). Thèse soutenue le 15 juin 2007.
  • Fabienne TERRYN, Les qualités personnelles de la victime en droit criminel (sous la direction de B. Lapérou-Scheneider et J.-F. Seuvic). Thèse soutenue le 13 décembre 2007.