Centre de recherches juridiques
de l’Université de Franche-Comté

Thèses en cours

Le règlement des différends internationaux d'investissement en droit koweitien

Adel Alenezi

Doctorant en droit privé

Dir. Filali Osman

La place de l’enfant au sein des familles nigériennes, ivoiriennes et françaises

Fati Assoumane Alzouma

Doctorante en droit privé

Dir. Anne Brobbel Dorsman

Du vieillard assisté à la personne âgée autonome. Étude de la prise en charge juridique du vieillissement

Émilie Bertin

Doctorante en histoire du droit

Dir. Renaud Bueb (CRJFC) et Bénédicte Bévière-Boyer (Université Paris VIII)

Les nouveaux outils au service de l'accès à la justice : l'amiable et le numérique. Approche franco-sénégalaise

Niary Clémentine Bindia

Doctorante en droit privé

Dir. Catherine Tirvaudey (UFC) et Yamar Samb (Université Gaston Berger, Saint-Louis, Sénégal)

L'Évolution du Droit Pénal du Bénin: de l'époque coloniale au code de 2018

Abdias Bio Sero

Doctorant en histoire du droit

Dir. Renaud Bueb

L’ordre juridictionnel administratif

Céline Bourquin

Céline Bourquin

Doctorante en droit public

Dir. Alexandre Ciaudo

La conciliation judiciaire. Approche franco-suisse

Ariane Conus

Doctorante en droit privé

Dir. Catherine Tirvaudey (UFC) et François Bohnet (UniNE)

Le sauvetage en mer par les ONG en droit international

Pierre Dinde

Doctorant en droit public

Dir. Leila Lankarani

Couple et patrimoine professionnel

Coralie Dovetta

Doctorante en droit privé

Dir. Anne Brobbel Dorsman et Orianne Vergara

L'optimisation de la structure sociétaire des professions libérales réglementées

Jordane Fahy

Doctorante en droit privé

Dir. Christine Lebel

L'officier de la gendarmerie en droit de la fonction publique

Jean-Baptiste Fontenille

Doctorant en droit public

Dir. Charles Fortier

L'usus des droits sociaux

Tristan Gheidene

Tristan Gheidene

Doctorant en droit privé

Dir. Christine Lebel

L’actionnariat familial des sociétés cotées

Arthur Guyot

Doctorant en droit privé

Dir. Olympe Dexant-de Bailliencourt

Le contrat international de construction : vers une lex constructionis

Sofiane Hebib

Doctorant en droit privé

Dir. Filali Osman

L’exécution des accords de règlement internationaux issus de la médiation - Étude de droit comparé : Europe, OHADA et les pays du Maghreb

Hijri Abdellah

Abdellah Hijri

Doctorant en droit privé

Dir. Filali Osman

Les politiques migratoires des États européens et leurs conséquences sur les droits fondamentaux

Juliette Jamain

Doctorante en science politique

Dir. Mathieu Petithomme

Maintien de l’ordre public et démocratie

Kahina Khadraoui

Kahina Khadraoui

Doctorante en droit public

Dir. Marc-Antoine Granger (Université de Côte d'Azur) et Béatrice Lapérou-Scheneider

Le contrôle du respect de la démocratie électorale des États par les juridictions régionales : approche africano-européenne

Kouadio Koffi

Doctorant en droit public

Dir. Leila Lankarani

Responsabilité internationale et violation des droits de l’homme par les entreprises

Koffi Kouame

Koffi Kouame

Doctorant en droit public

Dir. Leila Lankarani

La protection des droits fondamentaux dans les systèmes de santé au Togo: élaboration et perspectives

Essivi Justine Koumako

Doctorante en droit public

Dir. Renaud Bueb (CRJFC) et Bénédicte Bévière-Boyer (Université de Paris VIII)

L’animal exotique : essai d’histoire politique et juridique

Jérôme Melet

Jérôme Melet

Doctorant en histoire du droit

Dir. Renaud Bueb

La médiation au service de l’entrepreneuriat

Adrian Miron

Doctorant en droit privé

Dir. Catherine Tirvaudey

La justice négociée en matière de criminalité économique internationale, quelle place pour la victime ?

Ndack Ndiaye

Doctorante en droit privé

Dir. Béatrice Lapérou-Scheneider (CRJFC) et Amissi Manirabona (Université de Montréal)

Territorialisation des politiques publiques et participation citoyenne : Étude des dispositifs citoyens relatifs à l'autonomie et au handicap

Privat Nsem Medjoto

Doctorant en science politique

Dir. Mathieu Petithomme

La justiciabilité internationale des crimes contre les biens culturels

Oula Ouattara

Doctorant en droit public

Dir. Leila Lankarani

Les droits fondamentaux du justiciable à l'épreuve du numérique : approche franco-ivoirienne

Ayouba Ouattara

Doctorant en droit privé

Dir. Catherine Tirvaudey

La dynamique universelle et regionale de la justiciabilité des droits économiques et socio-culturels

Sylvia Dorothée Ouédraogo

Doctorante en droit public

Dir. Leila Lankarani

Care et politiques sociales en France et au Brésil :configurations du care selon le contexte institutionnel

Juliana Pereira Monteiro

Doctorante en science politique

Dir. Mathieu Petithomme

Les libertés comtoises : des libertés révolues lors de l’annexion de la Franche-Comté par Louis XIV ?

Jean-Baptiste Rauscher

Doctorant en histoire du droit

Dir. Renaud Bueb

Le travail forcé

Serge Robert

Doctorant en histoire du droit

Dir. Renaud Bueb

Le portage du foncier

Samuel Rochefort

Doctorant en droit privé

Dir. Christine Lebel

Les libertés publiques à l'épreuve de la lutte contre le terrorisme

Tatiana Roux

Doctorante en droit public

Dir. Alexandre Ciaudo

La responsabilité sociale et environnementale (RSE) et les contrats internationaux : contribution à la réception des droits de l’homme par le droit du commerce international et la Lex mercatoria

Birame Sady

Doctorant en droit privé

Dir. Filali Osman

Étude comparative du statut singulier des animaux de compagnie ou De l'inégalité animale

Enzo Sancey-Busi

Doctorant en droit privé

Dir. Anne Brobbel Dorsman

Le Conseil d'État et la lutte contre l'engorgement de la juridiction administrative

Matthieu Scherrer

Doctorant en droit public

Dir. Alexandre Ciaudo

Juge et rupture du contrat de travail. Approche de droit comparé France-Suisse

Alexandre Sylvant

Alexandre Sylvant

Doctorant en droit privé

Dir. Chantal Mathieu (UFC), Jean-Philippe Dunand (UniNE)

Le juge des référés et le ressortissant étranger

Kodjo Richard Tete

Doctorant en droit public

Dir. Alexandre Ciaudo

Le préjudice collectif des créanciers d'une procédure collective

Abdou Touré

Doctorant en droit privé

Dir. Christine Lebel

L’institution d’une assurance vie environnementale comme levier de sauvetage des entreprises en difficulté

Koffi Tsevi

Doctorant en droit privé

Dir. Christine Lebel

La protection des associés minoritaires à l'ère de la contractualisation du droit des sociétés

Chloé Wiedmann

Doctorante en droit privé

Dir. Kristina Rasolonoromalaza et Christine Lebel