Projets
- La procédure civile en France et en Suisse : formation, mutations et influences
dir. François Bohnet (UniNE), Laurent Kondratuk et Catherine Tirvaudey (CRJFC) [PDF] - DEMAJUST – Dématérialisation et accès à la justice : les acteurs de la justice et le numérique en Bourgogne Franche-Comté
dir. Mohamed Hilal (CESAER), Julie Le Gallo (AgroSup Dijon), Catherine Tirvaudey, porteur (CRJFC) [PDF] - ENVISANTÉ – La société civile dans la protection juridique de l’environnement et de la santé
dir. Amanda Dubuis et Béatrice Lapérou-Scheneider [PDF] - Les Grandes lois de la Ve République
dir. Henri Bouillon, Renaud Bueb et Béatrice Lapérou-Scheneider [PDF] - Élevage, bientraitance/maltraitance animale dans l’Arc jurassien
dir. Renaud Bueb et Jérôme Melet [PDF] - Monstration, dissimulation et mouvement du corps dans l’espace public
dir. Renaud Bueb et Laurent Kondratuk [PDF]
Partenariats
Accords de coopération
- Université de Neuchâtel (déc. 2017)
- Université de Thammasat (juin 2017)
Conventions (institutions locales)
- Gendarmerie nationale (juil. 2021)
- Barreau de Besançon (sept. 2019)
- Caisse primaire d’assurance maladie du Doubs (févr. 2019)
- Caisse primaire d’assurance maladie de Belfort (mai 2018)
- Tribunal administratif de Besançon (févr. 2018)
- URSSAF (janv. 2018)
- DIRECCTE Bourgogne Franche-Comté (juil. 2017)
- Douanes (sept. 2014)
