Centre de recherches juridiques
de l’Université de Franche-Comté

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Interventions/conférences
des membres du CRJFC
(1er semestre 2021)



Carolane Audy

« Le statut contentieux du Président de la République », Journée des doctorant.e.s du CRJFC. « Immunité/impunité », Besançon, 26 février 2021.


Juliette Brunie

« Commentaire. Panel 1 », journée Chronique judiciaire et mémoire du nazisme, Besançon, MSHE, 3 juin 2021


Renaud Bueb

« Le statut des animaux de la forêt dans l’ordre juridique libéral du XIXe siècle », La forêt. Maison des bêtes (?). Journée d’études du Groupe d’histoire des forêts françaises, 29 janvier 2021.

« Épidémies, solidarités, vulnérabilités (regard historique) », avec Jérôme Melet, Risques collectifs liés aux vulnérabilités durant la pandémie de COVID-19, colloque dirigé par Isabelle Corpart, Julie Mattiussi et Yann Leroy, 18 juin 2021 : https://www.youtube.com/watch?v=7RaKpT2vPHs


Alexandre Ciaudo

« La place du secrétaire général du Conseil constitutionnel dans le procès constitutionnel », in Le Conseil constitutionnel la déontologie et la transparence, colloque des 10 et 11 juin 2021, Paris II, E. Lemaire et T. Perroud (dir.)

« Oralité et mesures d’instruction », in L’oralité dans le procès administratif, colloque d’Orléans, 24 et 25 juin 2021, F. Blanco (dir.).


Caroline Decoster

« L’action précède le droit ou l’injustice institutionnalisée ? L’exemple de la fiducia en droit romain », Webinar Juris Diversitas, 7th general conference, 9-11 june 2021.


Hélène De Pooter

« Établir un mécanisme mondial pour l’accès équitable aux produits de santé élaborés à partir du partage des agents pathogènes et des séquences génétiques : Proposition en vue de l’élaboration d’un droit sanitaire international », Les enseignements de la crise sanitaire de la COVID-19 pour le droit international et européen, IREDIES, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, 25 mai 2021.

« Vers un traité sur les pandémies ? », communication dans le cadre de la Branche française de l’International Law Association (ILA), Paris, 18 mai 2021.

« Les prochains défis de l’OMS », intervention dans le cadre de l’école d’été en droit international appliqué de l’Université de Sherbrooke (Canada), 17 mai 2021.


Amanda Dubuis

« L’indemnisation des accidents non fautifs en droit français », Présentation d’un rapport de recherche franco-thaïlandais sur l’indemnisation des accidents médicaux non fautifs (Niramai Phitkhae Manjit), Bangkok (visioconférence), 28 mai 2021.


Tristan Gheidene

« L’immunité/impunité du gérant associé unique qui cause un préjudice à la société », Journée des doctorant.e.s du CRJFC. « Immunité/impunité », Besançon, 26 février 2021.


Élodie Hartmann

« L’Édit de février 1556 : l’ordo iudiciarius à l’épreuve de l’infanticide », L’infanticide de l’Antiquité au milieu du XIXe siècle (Europe, Amériques coloniales et postcoloniales), Colloque international et pluridisciplinaire organisé par l’Université d’Artois (laboratoire CREHS) et l’Université de la Vallée d’Aost, sous la direction de Pascal Hepner, Elena Taddia, Martine Valdher, Arras, 19-21 mai 2021.


Kahina Khadraoui

« Immunité/impunité. Propos introductifs », Journée des doctorant.e.s du CRJFC. « Immunité/impunité », Besançon, 26 février 2021.


Béatrice Lapérou-Scheneider

« La dangerosité : tous concernés – Exercice de légistique autour d’un enjeu sociétal et pénal », Soirée-débat organisée par les M2 contentieux sous la direction de B. Lapérou-Scheneider, Besançon, 13 janvier 2021.

« De quelques aspects contemporains du droit pénal du travail », Conférence en ligne organisée avec R. Salomon, avocat général à la cour de cassation (chambre criminelle), professeur associé à l’université de Paris Dauphine et M. Seconds, Professeur à l’Université de Toulouse, 24 mars 2021.


Christine Lebel

« La protection du nom du vin », Colloque La protection du vin, dir. Romain Bouniol, Narbonne (visioconférence), 25 juin 2021.


Vincent Lebrou

« Dépenser les fonds structurels européens : entre ajustements institutionnels quotidiens et intériorisation de l’impératif de maîtrise des finances publiques », Séminaire du Groupe de recherche sur les affaires budgétaires (GRAB), Paris, Bercy, 20 mai 2021.

(avec Romane Joly), « Résister « à bas bruit » aux injonctions de la politique de la ville : quand les classes populaires font du jardinage urbain une instance de politisation des rapports sociaux », 8e Congrès de l’ABSP et 9e Congrès du CosPof, Bruxelles, 7-9 avril 2021.

« Résister pour mieux rester dans le jeu : sur l’appropriation des normes européennes par les gestionnaires et bénéficiaires de fonds européens à l’échelon local », 8e Congrès de l’ABSP et 9e Congrès du CosPof, Bruxelles, 7-9 avril 2021.


Chantal Mathieu

séminaire : Le droit à la preuveDirection Institut du travail de Strasbourg, séminaire destiné aux conseillers prud’hommes salariés de Bourgogne Franche-Comté, 20 mai et 7 juillet 2021 

« Les modes de règlement amiable des conflits collectifs », colloque La médiation dans les perspectives de travail, IRTS, Besançon, 11 juin 2021, sous la direction de Catherine Tirvaudey (CRJFC) et Candice Martinez (IRTS)


Jérémy Pidoux

« L’accès au juge pénal », Café des doctorant.e.s du CRJFC, Besançon, 24 mars 2021.


Rémy Prouvèze

« Immunité et Cour européenne des droits de l’homme », Journée des doctorant.e.s du CRJFC. « Immunité/impunité », Besançon, 26 février 2021.


Xiaowei Sun

« General principles and sector-specific rules in Chinese administrative procedures », Administrative procedures : general principles and sector-specific rules, Giacinto Della Cananea et Jean Bernard Auby, Milan, 2021.