Centre de recherches juridiques
de l’Université de Franche-Comté

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Interventions/conférences
des membres du CRJFC
(1er semestre 2022)



Henri Bouillon

« Obéir ou désobéir au droit en période de covid », intervention dans le séminaire sur « Les rendez-vous du droit de la santé. Covid-19 et droit », Amanda Dubuis (dir.), Belfort, 11 mars 2022.


Alexandre Ciaudo

« Recours », Les mots en procédure, E. Joannard-Lardant et J. Jourdan-Marques (dir.), Lyon II, 26 janvier 2022.


Ariane Conus

« La conciliation judiciaire. Regard comparé »,La procédure civile en France et en Suisse Formation, mutations et influences, Besançon, 16 et 17 mars 2022


Hélène De Pooter

« Le droit international relatif aux pandémies », 1er colloque franco-brésilien pour la paix et le développement durable, Université de Florianopolis (Brésil), via Zoom, 9 mai 2022. Lien vidéo : https://www.youtube.com/watch?v=RD06aNvAlTs

« The future of International Health Law », Webinaire de l’African Institute for International Law, « International Law as a Tool for Addressing Health Challenges », via Zoom, 25 mars 2022.

« One Health and International Law », Webinaire du Center for International Law (CIL), National University of Singapore, via Zoom, 8 mars 2022. Lien vidéo : https://www.youtube.com/watch?v=vsJlBH117jc


Sâmi Hazoug

« L’exécution des décisions (regard français) »,La procédure civile en France et en Suisse Formation, mutations et influences, Besançon, 16 et 17 mars 2022


Leila Lankarani

« France and North-Macedonia : between Soft Power, International Law and European Law on Foreign Direct Investment », visio conférence à la table ronde sur   France puissance douce dans les Balkans occidentaux, organisée par la South East European University en Macédoine du Nord, dans le cadre du projet ESPLORADO porté par la DRIF pour l’université de Franche-Comté, 17 mars 2022. 


Béatrice Lapérou-Scheneider

« La mise en danger du salarié », 2e rencontre de droit pénal social, organisation scientifique et intervention, Besançon, 10 mars 2022

« COVID-19 et responsabilité de l’employeur en France »,   2e rendez-vous du droit de la santé : Covid-19 et droit : regard croisés franco japonais (organisé par A. Dubuis), Belfort, 11 mars 2022

Intervenante à la table table ronde sur l’accord de réparation obtenu par SNC Lavalin (organisée par le Pr. A. Manirabona), Université de Montréal, 8 juin 2022.


Christine Lebel

« Présentation des Ordonnances n°2021-1192 et n°1193 du 15 septembre 2021 portant réforme du droit des sûretés et le droit des entreprises en difficulté », AFDR, Actualité législative et jurisprudentielle en droit des territoires 2022 APRES 2021 : Entreprise agricole, espace rural et environnement, marché agro-alimentaire, Paris, 2 février 2022.

« Le nouveau statut unique de l’entrepreneur individuel et l’extinction programmée de l’EIRL »,  S. Delriau et A. de Bisssy (dir.), Premiers regards sur le nouveau statut d’entrepreneur individuel, Toulouse, 4 mars 2022.

« Nouveau statut d’entrepreneur individuel et sociétés agricoles », 20e Rencontres de droit rural Agridées – AFDR, Paris, 6 avril 2022

« Rapport de synthèse des 5e Journées Internationales des Amateurs Eclairés du Vin (JIAEV) », Association VITAE et le l’Institut Georges Chappez, Terroir, Assemblage, Effervescence, Reims, 11 juin 2022.

« Loi en faveur de l’activité professionnelle indépendante : quels apports pour la filière vitivinicole ? » R. Bouniol (dir.), 3e matinée d’actualisation en Droit viticole, Université de Perpignan Via Domitia – Antenne de Narbonne, 23 juin 2022.

« Le rôle de l’étiquetage nutritionnel simplifié », M. Malaurie-Vignal et D. Heintz (dir.), Made in France et valorisation de la qualité et du savoir-faire, Paris, 27 juin 2022.


Delphine Martin

Participation au Printemps de la donnée organisé par le portail Data@ubfc de l’Université de Bourgogne-Franche-Comté avec les étudiants du Master 1 droit du numérique. Sujets présentés : Les idées reçues en matière de protection des données personnelles (6 mai 200) ; Le traitement des données sensibles dans le cadre de la recherche (13 mai 2022) ; Les difficultés du procédé d’anonymisation des données personnelles (20 mai 2022).


Chantal Mathieu

La fabrique d’un arrêt de la Cour de cassation, invitation de Mme Sylvaine Laulom, 2 mai 2022, organisation avec Benoit Géniaut.

L’actualité jurisprudentielle du droit à la preuve en droit du travail, Besançon, 5 mai 2022 (direction et intervention)

Sanctionner le silence : de la non dénonciation des actes répréhensibles commis dans le cadre des relations de travail, Besançon, 10 mars 2022

Le droit disciplinaire, actualité jurisprudentielle, séminaire de travail destiné aux conseillers prud’homaux, Besançon, 13 avril 2022 (direction et intervention)


Jean-Baptiste Rauscher

« La rédaction d’un droit écrit : étude comparative comtoise et neuchâteloise »,La procédure civile en France et en Suisse Formation, mutations et influences, Besançon, 16 et 17 mars 2022


Catherine Tirvaudey

« Le temps et les écritures en procédure civile française », La procédure civile en France et en Suisse Formation, mutations et influences, Besançon, 16 et 17 mars 2022

Médiation et entreprise, Journée d’étude 6 mai 2022 Besançon, co-organisation et co-direction avec Candice Martinez (IRTS)

La procédure civile en France et en Suisse : formation, mutations et influences, colloque Besançon, 16 et 17 mars 2022, Co-direction Laurent Kondratuk et François Bohnet