Centre de recherches juridiques
de l’Université de Franche-Comté

Colloque

La confiance publique

29 septembre 2022
(08:30)
➔ 30 septembre 2022
UFR SJEPG, Amphithéâtre Dalloz
45D avenue de l’observatoire

Colloque sous la direction de Alexandre Desrameaux et Christophe Geslot


Jeudi 29 septembre 2022


8h30 Accueil
8h50 Allocutions d’ouverture
9h10 Propos introductifs – Éric Desmons, professeur de droit public, Université Paris 13

La confiance démocratique
sous la présidence d’Éric Desmons

9h30 La confiance dans les gouvernants : comment la penser en droit constitutionnel ? – Alain Laquièze, professeur de droit public, Université Paris Cité
9h50 La confiance en matière référendaire – Christophe Geslot, maître de conférences HDR en droit public, Université de Franche-Comté
10h10 La confiance dans le processus électoral – Marie-Odile Peyroux-Sissoko, professeure de droit public, Université de Franche-Comté
10h30 Débats-Pause

La confiance étatique
sous la présidence d’Éric Desmons

11h La confiance dans l’institution judiciaire, sa place et ses éclipses – Boris Bernabé, professeur d’histoire du droit, Université Paris-Saclay, doyen de la Faculté Jean Monnet
11h20 La confiance dans la justice pénale – Fabienne Terryn, maître de conférences en droit privé, Université de Franche-Comté
11h40 La confiance de l’administré dans la juridiction administrative – Alexandre Ciaudo, professeur de droit public, Université de Franche-Comté
12h La confiance des administrés en tant que norme de référence du contrôle de la légalité des actes
administratifs. Le cas du droit polonais
– Piotr Ostrowski, doctorant, Université Adam Mickiewicz de Poznań (Pologne) et Wojciech Piątek, professeur, Université Adam Mickiewicz de Poznań

12h20 Débats et déjeuner

14h. Confiance et subjectivisation du droit administratif – Jacques Petit, professeur de droit public, Université Rennes I
14h20 La loyauté de l’agent public – Anne Foubert, maître de conférences HDR en droit public, Université d’Orléans
14h40 La confiance au cœur du fédéralisme, l’exemple des Etats-Unis – Maud Michaut, docteure en droit public, Université Paris II Panthéon-Assas

15h Débats-pause

La confiance internationale
sous la présidence d’Évelyne Lagrange

15h30 La confiance et l’Union européenne : mutuelle défiance ou confiante reconnaissance ? – Pierre-Yves Monjal, professeur de droit public, Université de Tours
15h50 La confiance dans les instances de gouvernance internationalisée ? – Évelyne Lagrange, professeure de droit public, Université Paris I Panthéon-Sorbonne
16h10 Pandémie et confiance dans le discours des institutions internationales – Hélène De Pooter, maître de conférences en droit public, Université de Franche-Comté
16h30 La confiance dans le système commercial multilatéral – Clotilde Fortier, professeure de droit privé, Université de Bourgogne et Hélène Tourard, maître de conférences HDR en droit public, Université de Bourgogne
16h50 La confiance publique dans l’étau du droit des investissements internationaux – Leila Lankarani, professeure de droit public, Université de Franche-Comté

17h10 Débats

Vendredi 30 septembre 2022

8h30 Accueil

La confiance financière
sous la présidence de Christophe de la Mardière

9h Confiance, prévention et gestion des crises bancaires – Emmanuel Susset, adjoint au conseiller national à la sortie de crise, ministère de l’Economie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique
9h20 La confiance dans les sociétés cotées : l’exemple des codes de gouvernance – Olympe Dexant-de Bailliencourt, professeure de droit privé, Université de Franche-Comté
9h40 Le non principe de confiance légitime en droit fiscal – Christophe de la Mardière, professeur de droit public, Conservatoire national des arts et métiers
10h Loi organique relative aux lois de finances et confiance – Alain Lambert, président du Conseil national d’évaluation des normes, ancien ministre du Budget

10h20 Débats-pause

La confiance sociale
sous la présidence d’Yves Sassier

10h50 Loyauté et fides, mondes romain et médiéval – Yves Sassier, professeur émérite de Sorbonne Université
11h10 Le principe de confiance légitime en droit des contrats – Juliette Brunie, maître de conférences en droit privé, Université de Franche-Comté
11h30 Le couple et la confiance publique – Coralie Dovetta, doctorante en droit privé, Université de Franche-Comté

11h50 Débats et déjeuner

14h Quelle place pour la confiance en droit de l’environnement ? – Philippe Juen, maître de conférences HDR en droit public, Université de Bourgogne
14h20 La confiance en la norme collective – Chantal Mathieu, maître de conférences HDR en droit privé, Université de Franche-Comté
14h40 Éducation nationale et confiance publique – Alexandre Desrameaux, maître de conférences en droit public, Université de Franche-Comté

15h Débats

15h20 Propos conclusifs – Michel Verpeaux, professeur émérite de droit public