La présente journée d’études est organisée dans le prolongement de la parution du Dictionnaire juridique éclectique franco-suisse (Helbing Lichtenhahn/Presses universitaires de Franche-Comté, 2025). Elle s’inscrit dans le cadre des festivités de l’année du cinquantenaire du jumelage de Besançon et de Neuchâtel. Cette rencontre sera l’occasion de faire le point tant sur les problèmes juridiques rencontrés dans un contexte transfrontalier, que sur des questions de droit comparé franco-suisse. Les conférences seront prononcées par des binômes (CRJFC/UniNE) et s’adresseront aux étudiants de nos facultés de droit respectives et à un public constitué de professionnels du droit mais aussi de membres de la société civile intéressés par le droit et les problématiques transfrontalières.
8h15 Accueil café
8h40 Allocutions de bienvenue
Mme Anne Vignot, Maire de la ville de Besançon
M. Nathan Sourisseau, Référent coopération transfrontalière Grand Besançon
M. Hugues Daussy, Président de l’UMLP
Valérie Défago (UniNE) et Béatrice Lapérou-Scheneider (UMLP)
9h05 « Référendum local », Carole Chevilley-Hiver (UMLP) et Pascal Mahon (UniNE)
9h30 « Référendum national », Christophe Geslot (UMLP), Pascal Mahon et Nesa Zimmermann (UniNE)
9h55 « Préfet », Alexandre Desrameaux (UMLP) et Josua Robert- Nicoud (UniNE)
10h20 Temps d’échange
10h35 Pause-café
10h55 « Coopérative », Kristina Rasolonoromalaza (UMLP) et Dimitri Paratte (UniNE)
11h20 « Propriété/copropriété », Célia Berger-Tarare (UMLP) et Amédéo Wermelinger (UniNE)
11h45 « Infractions contre les biens/le patrimoine », Eliaz Le Moulec (UMLP) et Naomie Dieudonné (UniNE)
12h10 temps d’échange
12h30 Fin des rencontres de la matinée
14h « Plans territoriaux », Alexandre Ciaudo (UMLP) et Valérie Défago (UniNE)
14h25 « Voies de recours en matière pénale », Béatrice Lapérou-Scheneider (UMLP) et André Kuhn (UniNE)
14h50 « Originalité et caractère individuel de l’œuvre », Delphine Martin (UMLP) et Vincent Salvadé (UniNE)
15h15 « Harcèlement moral », Benoît Géniaut (UMLP) et Neïda De Jesus (UniNE)
15h40 « Aide à mourir », Fabienne Terryn-Casalta (UMLP) et André Kuhn (UniNE)
16h05 Fin de la journée