Centre de recherches juridiques
de l’Université de Franche-Comté

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Les sources du droit de l’enseignement supérieur

in Droit de l'enseignement supérieur

Bernard Beignier, Didier Truchet (dir.)

Un ouvrage pionnier : jamais le droit de l enseignement supérieur n avait fait l objet d une telle présentation complète et synthétique. Ses directeurs et ses auteurs figurent parmi les meilleurs spécialistes de la matière. Ils exercent ou ont exercé d importantes responsabilités administratives, outre leurs fonctions universitaires. Ils conjuguent ainsi réflexion théorique et expérience pratique. Entre service public et concurrence, l enseignement supérieur était jusqu’à présent peu étudié alors qu il est l un des secteurs d activité les plus importants pour notre pays et fait l objet d une des politiques publiques les plus actives. Son droit combine règles et institutions classiques et instruments très originaux (autonomie et indépendance constitutionnelle, accréditation et évaluation, diplômes, grades et titres, ParcourSup…). Son contentieux croît. L ouvrage s adresse aux administrateurs et au personnel de l enseignement supérieur et de ses établissements, aux enseignants de toutes disciplines, aux 2,5 millions d étudiants (et à leurs parents), aux juges, et plus largement à tous ceux qu intéressent les universités et les grandes écoles du secteur public comme du secteur privé.

LGDJ/Lextenso
novembre 2018
p. 49-100
ISBN : 978-2275057606