Chapitres d'ouvrage

Chapitres d’ouvrage

Leila Lankarani

L’amicus curiae de la société civile dans le contentieux du droit international économique mettant en cause les questions de santé et/ou d’environnement : accès et traitement sous interrogation

Mare et Martin

septembre 2023

pp. 403-424.

Chapitres d’ouvrage

Béatrice Lapérou-Scheneider

Vers une plus grande efficience de l’action civile associative en matière environnementale et de santé publique

Mare et Martin

septembre 2023

pp. 373-386.

Chapitres d’ouvrage

Amanda Dubuis

L’accès de la société civile aux juges européens en matière de protection de l’environnement et de la santé

Mare et Martin

septembre 2023

pp. 253-276.

Chapitres d’ouvrage

Chantal Mathieu

Les salariés, chevilles ouvrières de l’action en justice en matière de santé publique et d’environnement

Mare et Martin

septembre 2023

pp. 237-252.

Chapitres d’ouvrage

Célia Berger-Tarare

La fiducie d’utilité sociale ou la société civile au secours de l’environnement. Perspectives québécoises

Mare et Martin

septembre 2023

pp. 149-162.

Chapitres d’ouvrage

Carole Chevilley-Hiver

Les obligations réelles environnementales

Mare et Martin

septembre 2023

pp. 135-148.

Chapitres d’ouvrage

Christine Lebel

La participation aux instances décisionnelles en droit rural : les zones de non-traitement

Mare et Martin

septembre 2023

pp. 113-122.

Chapitres d’ouvrage

Henri Bouillon

La société civile, acteur indépendant ou représentation idéologique ?

Mare et Martin

septembre 2023

pp. 19-34.

Chapitres d’ouvrage

Jérôme Melet

Brève histoire sur le rôle et l’influence des groupements de la société civile dans l’édiction de normes protectrices de l’animal

DICE

septembre 2023

pp. 109-137.

Chapitres d’ouvrage

Béatrice Lapérou-Scheneider

L’éthique au travail sous influence du droit pénal : lorsque l’éthique n’est plus une étiquette

Dalloz

juin 2023

pp. 79s.

ISBN 9782247223657

Chapitres d’ouvrage

L’amicus curiae de la société civile dans le contentieux du droit international économique mettant en cause les questions de santé et/ou d’environnement : accès et traitement sous interrogation

Vers une plus grande efficience de l’action civile associative en matière environnementale et de santé publique

L’accès de la société civile aux juges européens en matière de protection de l’environnement et de la santé

Les salariés, chevilles ouvrières de l’action en justice en matière de santé publique et d’environnement

La fiducie d’utilité sociale ou la société civile au secours de l’environnement. Perspectives québécoises

Les obligations réelles environnementales

La participation aux instances décisionnelles en droit rural : les zones de non-traitement

La société civile, acteur indépendant ou représentation idéologique ?

Brève histoire sur le rôle et l’influence des groupements de la société civile dans l’édiction de normes protectrices de l’animal

L’éthique au travail sous influence du droit pénal : lorsque l’éthique n’est plus une étiquette

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