Interventions/conférences
des membres du CRJFC
(second semestre 2019)


Renaud Bueb

« Victor Considérant et la paix, la brochure de 1850 », intervention à la journée d’étude « La Paix » de la Société pour l’histoire du droit et des institutions des anciens pays bourguignons, comtois, romands (SHDB), Lausanne, 22 novembre 2019.

« Les communications, objet historique de coopération internationale », intervention au colloque Les enjeux contemporains des communications numériques : aspects de droit international et européen, dir. H. De Pooter et M. They, Besançon, 12 et 13 septembre 2019.


Hélène De Pooter

Colloque Les enjeux contemporains des communications numériques : aspects de droit international et européen », Besançon, 12 et 13 septembre 2019 (organisation avec Marine They, Paris II)

« Le Conseil de l’Arctique : une gouvernance entre ouverture et fermeture », colloque sur Les politiques de l’Arctique en perspectives, organisé par Sciences Po et le Groupe d’études géopolitiques (GEG) de l’ENS Ulm, Paris, 18-18 décembre 2019.


Amanda Dubuis

« Les droits du patient âgé en fin de vie », intervention au colloque Regards croisés franco-japonais : comment maintenir la qualité de vie des personnes âgées en France et au Japon ?, 20 septembre 2019, 東京大学 / Université de Tokyo.


Sâmi Hazoug

Demi-journée d’étude La loi de programmation du 23 mars 2019, Belfort 13 décembre 2019 (organisation).

Demi-journée d’étude La protection du petit entrepreneur, Belfort 22 novembre 2019, (organisation).

« Loi de programmation du 23 mars 2019 et décret procédure, volet procédure civile », in Loi de programmation du 23 mars 2019, Belfort, 13 décembre 2019.

« L’insaisissabilité comme outil de protection du petit entrepreneur », in La protection du petit entrepreneur, Belfort, 22 novembre 2019.

« Pouvoirs des juges du provisoire et du fond en matière de cession de droits sociaux », in Le consentement, journée organisée par le CRJFC, Besançon, 4 octobre 2019.


Pascal Kamina

Colloque Cyber-risques et assurance, Besançon, 27 septembre 2019. (organisation avec le M2 « Droit du numérique. Cyberveille, cyberdéfense, cybersécurité »).

« L’adaptation du droit d’auteur aux nouveaux modes de communication », intervention au colloque Les enjeux contemporains des communications numériques : aspects de droit international et européen, dir. H. De Pooter et M. They, Besançon, 12 et 13 septembre 2019.

« Les responsabilités liées aux incidents cyber », intervention au colloque Cyber-risques et assurance, dir. P. Kamina, Besançon, 27 septembre 2019.


Béatrice Lapérou-Scheneider

« Le consentement du délinquant à son traitement pénal », 2e journée des doctorants du CRJFC, Le consentement, Besançon, 4 octobre 2019

« Les principaux apports en procédure pénale de la loi de programmation de la justice », in Loi de programmation du 23 mars 2019, Belfort, 13 décembre 2019.

« Les principes fondamentaux du droit pénal et du procès pénal, approche comparative de droits français et guinéen », Mission d’expertise commandée par l’ambassade de France en Guinée, Conakry, 9 au 13 décembre 2019.


Christine Lebel

« Des difficultés financières au rebond : quels outils ? », La protection du petit entrepreneur, dir. Sâmi Hazoug,  Belfort, 22 novembre 2019.

 « De quelques aspects de la forêt vue par le juriste », Matinées de la transition énergétique dans le pôle métropolitain Nord Franche-Comté. Filière forestière et énergie, dir. Vincent Bertrand, Belfort, 7 novembre 2019.

« Le sort des animaux en cas de procédure collective », L’homme, l’animal et le droit, 35e congrès de l’Association française de droit rural (AFDR), Pléneuf-Val André, 11 et 12 octobre 2019.


Vincent Lebrou

(avec Luc Sigalo Santos), « Penser les frontières de l’action publique en sociologue : entre conflits sectoriels et luttes professionnelles », Colloque international « Penser les frontières, passer les frontières », Nantes, 15 décembre 2019.

« Gérer les fonds structurels européens à l’échelon territorial : entre coopérations et rivalités institutionnelles », Séminaire du LEST, Aix-en-Provence 26 novembre 2019.

« Passer de l’administration aux métiers du conseil en affaires européennes. Entre quête d’autonomie professionnelle et conséquence du recours croissant aux prestataires externes par l’administration publique », Colloque international « Professionnels en ‘déplacement’. Ce que passer les frontières professionnelles veut dire », Lyon, 14-15 novembre 2019.


Chantal Mathieu

« La surveillance électronique des salariés en droit européen », intervention au colloque Les enjeux contemporains des communications numériques : aspects de droit international et européen, dir. H. De Pooter et M. They, Besançon, 12 et 13 septembre 2019.


Jérôme Melet

« L’animal : présent diplomatique et symbole de paix universel », intervention à la journée d’étude « La Paix » de la Société pour l’histoire du droit et des institutions des anciens pays bourguignons, comtois, romands (SHDB), Lausanne, 22 novembre 2019.


Xiaowei Sun

« Les modes alternatifs de règlement des litiges administratifs en Chine », intervention au colloque international Les modes alternatifs de règlement des litiges, Dir. D. Costa, Aix-en-Provence, 8 et 9 novembre 2019.