12 membres du CRJFC ont effectué des travaux en lien avec le Covid-19. Ils sont intervenus dans des revues, des webinaires ou les media. Ces recherches se répartissent, grosso modo, en trois grandes catégories : L’État et l’action publique ; La politique sanitaire et la coopération internationale en matière de droit médical ; L’impact du Covid-19 sur les milieux professionnels et les personnes.
L’État et l’action publique
Henri Bouillon, « Le préfet et la pandémie : comment le coronavirus révèle les transformations de l’État », The conversation France, 16 juin 2021 : https://theconversation.com/le-prefet-et-la-pandemie-comment-le-coronavirus-revele-les-transformations-de-letat-162194.
Xiaowei Sun, « L’action publique face à l’épidémie de COVID-19 en Chine », Annuaire Européen d’Administration Publique, N° 43-2020, parution prévue en 2021.
La politique sanitaire et la coopération internationale en matière de droit médical
Hélène De Pooter, « Étude : La passation conjointe de marchés de contre-mesures médicales dans le contexte de la pandémie de COVID-19 », Europe, 2020/5, LexisNexis, p. 8-13.
Hélène De Pooter, « Coronavirus : la Commission européenne crée une réserve médicale rescEU », Dalloz Actu, 24 mars 2020 : https://www.dalloz-actualite.fr/taxonomy/term/13728
Hélène De Pooter, « L’OMS confrontée à la pandémie de COVID-19 : limites et potentialités du fonctionnalisme », Annuaire français de droit international, vol. 66 (2020)
Hélène De Pooter, « La flambée de nouveau coronavirus (2019-nCoV) constitue une urgence de santé publique de portée internationale. Rappel des faits jusqu’à la déclaration du Directeur général de l’OMS du 30 janvier 2020 », note pour la Chronique des faits internationaux, RGDIP, 2020, n°2/38.
Hélène De Pooter, « La pandémie de COVID-19 éclairée par l’histoire de la coopération sanitaire internationale : même paramètres, nouvelle donne », The Conversation, 12 mai 2020 : https://theconversation.com/la-pandemie-de-covid-19-eclairee-par-lhistoire-de-la-cooperation-sanitaire-internationale-137461
Hélène De Pooter, « La pandémie de COVID-19 rappelle l’importance du droit international pour la consolidation d’un « pacte social sanitaire » », Le Club des juristes, 8 avril 2020 : https://www.leclubdesjuristes.com/blog-du-coronavirus/que-dit-le-droit/la-pandemie-de-covid-19-rappelle-limportance-du-droit-international-pour-la-consolidation-dun-pacte-social-sanitaire/
Hélène De Pooter, « The Civil Protection Mechanism of the European Union: a solidarity tool at test by the COVID-19 pandemic », ASIL Insights, vol. 24, issue 7, May 1, 2020 : https://www.asil.org/insights/volume/24/issue/7/civil-protection-mechanism-european-union-solidarity-tool-test-covid-19
Hélène De Pooter (dir), « Regional Organisations and COVID-19 : Regional Approaches to face a Global Threat », débat en ligne dans le cadre du Global Network of Societies for International Law (GNSIL), 27 mai 2020 : https://www.youtube.com/channel/UCyUQRJ4kqs3KkRGYWlP5aoQ
Amanda Dubuis, « Pandémie de Covid-19 : La solidarité et la coopération opérationnelle entre États membres en matière médicale et logistique », Revue des affaires européennes, 2020/1, p. 109-123.
Amanda Dubuis, « Pandémie de Covid-19 : La solidarité et la coopération opérationnelle entre États membres en matière médicale et logistique » (version actualisée 2021), E. Dubout et F. Picod (dir.), Coronavirus et droit de l’Union européenne, Bruylant, 2021.
L’impact du Covid-19 sur les milieux professionnels et les personnes
Carole Chevilley-Hiver, « La lutte contre les nuisances urbaines face à la Covid 19 », M.-Chr. Steckel-Assouere (dir.), Les enjeux de la revitalisation urbaine post-Covid 19, L’Harmattan 2021, p 91.
Olympe Dexant-de Bailliencourt, « Covid-19 et assemblées générales des sociétés cotées », Droit des sociétés, 2020/5, p. 46s.
Michel Di Martino, « Entreprises en difficulté et COVID-19 », Revue française de comptabilité, Septembre 2020 n°545
Benoît Géniaut, « L’expérience française du télétravail durant la pandémie de Covid-19 », International Labor Brief, Korea Labor Institute, 2021 (texte traduit en coréen)
Benoît Géniaut, « Covid-19 et télétravail », Droit social, n°7-8, 2020, p. 607s (version écrite de l’intervention « COVID-19 et télétravail », table-ronde virtuelle Droit social et COVID-19 (dir. P. Adam, R. Dalmasso, Y. Leroy, K. Meiffret), 16 avril 2020 : https://youtu.be/aIs0F-Eyaik
Béatrice Lapérou-Scheneider, « La protection de la santé des salariés dans le contexte de la Covid 19 – Questions pénales », JCP social, 2021, Étude 1049.
Christine Lebel, « Covid-19 : une troisième ordonnance d’adaptation des règles relatives aux difficultés des entreprises et des exploitations agricoles », RD rur. févr. 2021, Étude 3
Christine Lebel, « L’exploitant agricole et les ordonnances Covid-19 » (ord. n°2020-341 du 27 mars 2020 portant adaptation des règles relatives aux difficultés des entreprises et des exploitations agricoles à l’urgence sanitaire et modifiant certaines dispositions de procédure pénale), Gaz. Pal. 13 juil. 2020, p. 70
Christine Lebel, Création d’une procédure spécifique de sortie de crise Covid-19 (note sous L. n° 2021-689, 31 mai 2021, art. 13) RD rur. août 2021 comm. 194
Christine Lebel, « Difficultés des entreprises et des exploitations agricoles face au covid-19 : adaptation des règles », JCP N 2020, 12 Juin 2020, act. 495.
Delphine Martin (avec Christophe Alleaume) Interview : « Propriété intellectuelle. COVID-19 : questions et réponses », RJCom, mai 2020, n°3, p. 181-185 : http://crjfc.univ-fcomte.fr/2020/05/chronique-interview-covid-19-et-propriete-intellectuelle/
Kristina Rasolonoromalaza, “Tackling Legal Uncertainty of State Aids and Compensations for Public Service Obligations in the Social and Solidarity Economy”. Réseau académique européen pour une politique économique alternative en Europe (EuroMemo Group), “A post-COVID 19 global-local agenda for a socio-ecological transformation of Europe”, 26th Annual Conference on Alternative Economic Policy in Europe, 8-25 sept. 2020.
