Henri Bouillon
« Les collectivités territoriales, entre administration et politique », conférence à l’Université populaire-IDEE du nord Franche-Comté, 3 oct. 2022.
« En finir avec une laïcité dogmatique : une approche juridique de la laïcité », conférence à l’Université populaire-IDEE du nord Franche-Comté, 6 déc. 2022.
Juliette Brunie
« La confiance légitime en droit commun des contrats », La confiance publique (dir. A. Desrameaux et Ch. Geslot), Besançon, 29-30 sept. 2022
Alexandre Ciaudo
« Le rôle du juge administratif français », La résolution des conflits en droit public, Rencontre franco-brésilienne de droit public, Société de législation comparée, Sciences Po Paris, 29 nov. 2022
« La juridiction administrative et la souveraineté », La protection de la souveraineté par les juges, Conseil constitutionnel (dir. P. Bourdon, M. Heitzmann-Patin, F. Poulet), 19 oct. 2022
« La régulation de l’activité de sécurité privée », Droit constitutionnel et droit administratif : translations de compétences (dir. A.-L. Cassard-Valembois et M.-O. Peyroux-Sissoko), Dijon, 13 oct. 2022
(Organisation) La chambre régionale des comptes et la transparence de la gestion publique locale, Besançon, 5 oct. 2022.
« La confiance de l’administré dans la juridiction administrative », La confiance publique (dir. A. Desrameaux et C. Geslot), Besançon, 29-30 sept. 2022.
Hélène De Pooter
« Towards a comprehensive WHO access and benefit sharing (ABS) system in the context of health emergencies? », Governing Global Health in Times of Pandemic (coord. prof. Marco Pertile), Université de Trente (Italie), 28 nov. 2022
« Pandémie et confiance dans le discours des institutions internationales », La confiance publique (dir. A. Desrameaux et Ch. Geslot), Besançon, 29-30 sept. 2022
Alexandre Desrameaux
(co-direction avec Ch. Geslot) La confiance publique, Besançon, 29-30 sept. 2022.
« Éducation nationale et confiance publique », La confiance publique (dir. A. Desrameaux et Ch. Geslot), Besançon, 29-30 sept. 2022.
Olympe Dexant-de Bailliencourt
« La confiance dans les sociétés cotées : l’exemple des codes de gouvernance », La confiance publique (dir. A. Desrameaux et Ch. Geslot), Besançon, 29-30 sept. 2022.
Coralie Dovetta
« Le couple et la confiance publique », La confiance publique (dir. A. Desrameaux et Ch. Geslot), Besançon, 29-30 sept. 2022.
Charles Fortier
« Le droit de l’activité professionnelle », Aux confins du droit administratif (dir. Christophe Roux et Christophe Testard), Lyon, 19-20 sept. 2022.
Christophe Geslot
(co-direction avec A. Desrameaux) La confiance publique, Besançon, 29-30 sept. 2022
« Référendum et confiance démocratique sous la Ve République », La confiance publique (dir. A. Desrameaux et Ch. Geslot), Besançon, 29-30 sept. 2022
Sâmi Hazoug
« Le référentiel religieux dans le droit du commerce international, véhicule de diffusion des droits de l’Homme ? », Droits de l’Homme et droit du commerce international. Du conflit à l’apaisement (dir. Filali Osman), Besançon, 1er déc. 2022.
(direction avec Sylvie Pierre-Maurice) Retour sur les décrets de procédure 2021-2022 : volonté simplificatrice mais réelles complexités pour les praticiens, Strasbourg, 18 nov. 2022.
(Direction) séminaire Actualité en droit des affaires, Belfort, 1er juill. 2022.
(Direction) journée d’études Les baux professionnels, Belfort, 21 oct. 2022.
« Le bail professionnel, l’éternel oublié », Les baux professionnels (dir. S. Hazoug), Belfort, 21 oct. 2022.
Matthieu Houser
(Direction) La pluriannualité en finances locales, séminaire de la Société française de finances publiques, Besançon, 1er déc. 2022.
« La pluriannualité en finances publiques », La pluriannualité en finances locales (dir. M. Houser), Besançon, 1er déc. 2022.
« La chambre régionale des comptes et les finances locales », La chambre régionale des comptes et la transparence de la gestion publique locale (dir. A. Ciaudo), Besançon, 5 oct. 2022.
Leila Lankarani
« La confiance publique dans l’étau du droit international des investissements étrangers », La confiance publique (dir. Alexandre Desrameaux et Christophe Geslot), Besançon, 29-30 sept. 2022
« Les traits de l’arbitrage international, susceptibles d’altérer la protection des droits fondamentaux, sont-ils inhérents à l’arbitrage ? », Droits de l’Homme et droit du commerce international. Du conflit à l’apaisement (dir. Filali Osman), Besançon, 1er déc. 2022.
Béatrice Lapérou-Scheneider
(avec A. Manirabona), « Droits de l’Homme et droit pénal international », Droits de l’Homme et droit du commerce international. Du conflit à l’apaisement (dir. Filali Osman), Besançon, 1er déc. 2022.
« Le principe de la légalité criminelle en procédure pénale : regard croisés franco-italien », séminaire de co-teaching avec Daniele Négri, Professeur invité (Université de Ferrara, Italie), Besançon, 5 oct. 2022
« La transformation des moyens de lutte contre la criminalité organisée des entreprises, approche de droit comparé franco canadien », Conférence animée avec A. Manirabona, Professeur invité (Université de Montréal, Canada), Besançon, 2 déc. 2022.
« L’éthique en droit pénal du travail », Colloque Éthique et droit pénal, Université de Metz, 17 et 18 nov. 2022
Christine Lebel
« Les particularismes des baux ruraux », Les baux professionnels (dir. S. Hazoug), Belfort, 21 oct. 2022.
« Sécurité et souveraineté alimentaires : entre agronomie et agroécologie », Droit de l’alimentation : nourrir, soigner, protéger » (dir. M. Depincé et C. Ribot), Montpellier, 14 oct. 2022.
« Du registre des actifs agricoles au registre national des entreprises », The organisation of agricultural activity through its registers (dir. E. Muñiz (Univ. Valladolid, Espagne) dans le cadre du CEDR, 7 octobre 2022, en distanciel (publié dans Revista Española de Estudios Agrosociales y Pesqueros 259, 2022, p. 13-35).
« L’admission du cloisonnement patrimonial par le droit des entreprises en difficulté », Le nouveau visage de l’entrepreneur individuel (dir. J. N. Stoffel), Aix-en-Provence, 7 oct. 2022.
« Le statut de l’agriculteur, entrepreneur individuel », AgriDroit-Paris, 13 sept. 2022.
Vincent Lebrou
« L’institutionnalisation d’un marché du conseil en affaires européennes : vers une gestion privée des fonds structurels européens ? », Les terrains publics du consulting européen, Paris, 14 sept 2022 (co-organisation)
Jean-Pierre Legros
« Le domaine des baux commerciaux : la portée de l’immatriculation au RCS », Les baux professionnels (dir. S. Hazoug), Belfort, 21 oct. 2022.
Delphine Martin
Séminaire DNMade, Droit d’auteur, pédagogie, contrats d’exploitation, Vincent Peseux (dir.), 6 décembre 2022, Université de Franche-Comté
« Actualité en droit de la propriété intellectuelle », Actualité en droit des affaires (dir. Sâmi Hazoug), Belfort, 1er juill. 2022.
Chantal Mathieu
« L’excès de confiance en la norme collective », La confiance publique (dir. A. Desrameaux et Ch. Geslot), Besançon, 29-30 sept. 2022
Filali Osman
(Direction) Colloque Droits de l’Homme et droit du commerce international. Du conflit à l’apaisement, Besançon, 1er déc. 2022.
Marie-Odile Peyroux-Sissoko
(co-direction avec A.-L Cassard-Valembois), Droit constitutionnel et droit administratif : translations de compétences, Journée décentralisée de l’AFDC, 13 oct. 2022.
« La confiance dans le processus électoral », La confiance publique (dir. A. Desrameaux et Ch. Geslot), Besançon, 29-30 sept. 2022
Kristina Rasolonoromalaza
“Business Ethics”. Table ronde en sciences juridiques sur le thème de l’éthique dans le cadre de la Summer School organisée par Caroline Decoster à l’Université de Franche-Comté pour les étudiants de Macédoine du Nord, Besançon, 25 août 2022.
Organisation et animation d’une table ronde “Co-operative Platforms and Law: A Prospective View” (Plateformes coopératives et droit : regard prospectif) avec D. Hiez, lors de la Conférence annuelle internationale de recherche 2022 organisée par le Comité sur la recherche coopérative de l’Alliance internationale coopérative – International Co-operative Alliance Committee on Co-Operative Research (ICA-CCR), Athènes, 13-15 juill. 2022.
“EU Law of Cooperative Platforms: Where Do We Stand? Where Shall We Go?”, D. Hiez et K. Rasolonoromalaza (dir.), “Co-operative Platforms and Law: A Prospective View”. Table ronde lors de la Conférence annuelle internationale de recherche 2022 organisée par le Comité sur la recherche coopérative de l’Alliance internationale coopérative – International Co-operative Alliance Committee on Co-Operative Research (ICA-CCR), Athènes, 13-15 juill. 2022.
Fabienne Terryn
« La confiance dans la justice pénale », La confiance publique (dir. A. Desrameaux et Ch. Geslot), Besançon, 29-30 sept. 2022.
Catherine Tirvaudey
« Validité et rédaction des conventions, le regard du processualiste », Les nouvelles figures contractuelles relatives au procès (dir. Soraya Amarani Mekki), Paris, 11 oct. 2022
« L’injonction aux MARD » », Retour sur les décrets de procédure 2021-2022 : volonté simplificatrice mais réelles complexités pour les praticiens (dir. Sylvie Pierre-Maurice et Sâmi Hazoug), Strasbourg, 18 nov. 2022.
« La convention de procédure participative : enjeux procéduraux et fonctionnement pratique », conférence aux Présidents de juridictions du Grand Est, 2 déc 2022.
