Centre de recherches juridiques
de l’Université de Franche-Comté

La société civile et la protection juridique de l’environnement et de la santé

Cet ouvrage propose une analyse du phénomène d’empowerment de la société civile (particuliers, associations, fondations, ONG ou encore entreprises) face aux atteintes à l’environnement et à la santé. Il s’articule autour de deux axes : la participation de la société civile à l’élaboration de la norme et sa participation à l’action en justice. Les auteurs s’interrogent, d’une part, sur la légitimité et l’effectivité de cette participation accrue de la société civile et, d’autre part, sur la place qui lui est réservée au travers des mécanismes juridiques, politiques et sociaux. En outre, l’ouvrage propose de nouveaux moyens juridiques susceptibles d’améliorer à l’avenir la participation de la société civile.

Mare et Martin
septembre 2023
467 p.
ISBN : 978-2-84934-670-9