Centre de recherches juridiques
de l’Université de Franche-Comté

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Interventions/conférences
des membres du CRJFC
(2e semestre 2021)



Henri Bouillon

« La gouvernance publique : d’une idée des pratiques administratives à une pratique des idées administratives », intervention dans un séminaire du Centre de recherche en gestion des organisations (CREGO) de l’Université de Bourgogne, Dijon, 6 déc. 2021. 

« L’esprit des institutions de la Ve République », conférence à l’Université populaire-IDEE du nord Franche-Comté, 14 nov. 2021. 

« Les origines anthropologiques et philosophiques de la société civile », colloque Le droit et la question des origines, Stéphane Mouré (dir.), Tours, 15 oct. 2021. 

« L’effet utile vue par le juge administratif », colloque L’effet utile, outil d’interprétation ou d’émancipation du juge ?, Sophie Monnier (dir.), Dijon, 24 sept. 2021. 

« La société civile : acteur indépendant ou représentation idéologique ? », Colloque international La société civile et la protection juridique de l’environnement et de la santé, Amanda Dubuis et Béatrice Lapérou-Scheneider (dir.), Besançon, 15-16 sept. 2021. 


Juliette Brunie

Discutante dans le cadre de l’atelier de recherche Chronique judiciaire et mémoire du nazisme, Des criminels nazis peu connus du grand public sous le feu des projecteurs, Second volet : les années 2000-2021, 24 septembre 2021, Université de Bourgogne. 

« Le rôle des associations dans l’action en réparation du préjudice écologique pur », La société civile et la protection juridique de l’environnement et de la santé, Colloque international, dir. A. Dubuis, B. Lapérou-Scheneider, CRJFC, UFC, Besançon, 16-17 sept. 2021.


Alexandre Ciaudo

« Télérecours. La révolution numérique de l’accès au juge administratif », 6econférence annuelle de l’association française d’économie du droit (AFED), Besançon, 15 oct. 2021. 

« Le juge, les délais et les caractères du procès administratif », Colloque Les délais en contentieux administratif, P. Caille (dir.), Metz, 23 sept. 2021. 


Hélène De Pooter

« Pandémie et migration », Migrations et droit international, Colloque annuel de la Société française pour le droit international (SFDI), organisé par Patrick Jacob et Thibaut Fleury-Graff, Musée national de l’histoire de l’immigration, Paris, 4-5 nov. 2021.

« Promoting ‘equity’ as a principle in International Health Law (and translating it into concrete legal norms) », International Law Weekend: Reinvesting in International Law, 99th Annual Meeting of the American Branch of the International Law Association (ILA), via Zoom, 29 Oct. 2021. Lien vidéo : https://www.youtube.com/watch?v=HV6c8UHBktw

« La coopération internationale en matière de lutte contre les pandémies : perspective historique et développements contemporains », Séminaire « Penser la pandémie Bourgogne Franche-Comté », organisé par Patrick Giraudoux et Arnaud Macé, via Zoom, 6 juill. 2021. Lien vidéo : https://www.youtube.com/watch?v=T4IjuCqib20&t=531s&pp=sAQA


Amanda Dubuis

« L’accès de la société civile aux juges européens en matière de protection de l’environnement et de la santé », La société civile et la protection juridique de l’environnement et de la santé, Colloque international, dir. A. Dubuis, B. Lapérou-Scheneider, CRJFC, UFC, Besançon, 16-17 sept. 2021.


Marc-Antoine Granger

« La sécurité publique sous contrôle juridictionnel : polices et autorité judiciaire dans la jurisprudence constitutionnelle depuis la décision Fouille des véhicules de 1977 », 9colloque annuel de l’AFDSD, Toulon, 23 sept. 2021.

« Rapport de synthèse de l’atelier n° 1 : « Dictionnaire de la sécurité » », 9colloque annuel de l’AFDSD, Toulon, 24 sept. 2021.


Leila Lankarani

« L’amicus curiaedans le contentieux du droit international économique mettant en cause les questions de santé et/ou d’environnement », Colloque international La société civile et la protection juridique de l’environnement et de la santé, A. Dubuis et B. Lapérou-Scheneider (dir.), Besançon,16 et 17 sept. 2021.

« Frontières et lex sportiva », Genèse de l’olympisme, principes et gouvernance, Colloque international pluridisciplinaire, Coordinateurs B. Lapérou, P. Kamina, E. Monnin, CRJFC, CEROU, UBFC, Besançon, 24 sept. 2021. 


Béatrice Lapérou-Scheneider

« Le rôle des associations de protection pénale de l’environnement et de la santé », Colloque international La société civile et la protection juridique de l’environnement et de la santé, A. Dubuis et B. Lapérou-Scheneider (dir.), Besançon,16 et 17 sept. 2021.

Genèse de l’olympisme, principes et gouvernances, colloque international pluridisciplinaire, première conférence du Cycle de conférences Droit et olympisme, Membre du comité scientifique et du comité d’organisation (avec P. Kamina et E. Monnin), CEROU et CRJFC, Besançon, 24 sept. 2021.

« L’accès au juge pénal, un concept en voie de disparition? », 6econférence annuelle de l’association française d’économie du droit (AFED), Besançon, 15 oct. 2021.

« Les procédures alternatives au procès pénal ordinaire applicables aux organisations/personnes morales »avec le Pr Manirabona, Séminaire franco-canadien de Montréal, 4 nov. 2021.

« L’exposition à des substances cancérogènes et l’action pénale », Le cadmium chez SAFT, Cycle de conférences « Les grands combats judiciaires de la santé au travail », dir. I. Maftah, Strasbourg, 13 déc. 2021.


Christine Lebel

« Le financement des exploitations agricoles en difficulté », Colloque Le financement des entreprises : évolution et actualisation des outils juridiques, Dir. S. Atsarias et P. Letourneur, Corte, 7-8 oct. 2021.

Présidence de travaux du colloque Les coopératives agricoles : quelles transitions ? Congrès AFDR 2021, Dijon, 15 et 16 oct. 2021.

« La participation aux instances décisionnelles », Colloque La société civile et la protection juridique de l’environnement et de la santé, A. Dubuis et B. Lapérou-Scheneider (dir.), Besançon, 16 et 17 sept. 2021.

Présidence de table ronde : « Le point de vue des magistrats (Président de tribunal de commerce, juge-consulaire et représentant du ministère public) », Colloque Regards croisés sur la réforme du Droit des entreprises en difficulté. Ord. n°2021-1193 du 15 sept. 2021, Dir. B.  Gandhour et D. Voinot, Lille, 17 nov. 2021.

Participation à table ronde « Éviter l’isolement par la prévention des difficultés des exploitations agricoles », Colloque L’isolement en ruralité, Dir. S. Lebreton-Derrien et S. Moisdon-Chataigner, Laval, 19 nov. 2021.


Delphine Martin

« Le droit d’auteur, accès aux contenus protégés dans un cadre pédagogique », Journée de formation Excellence Métiers d’Arts, Château-Chinon, 20 oct. 2021.


Chantal Mathieu

« Les salariés, chevilles ouvrières de l’action en justice en matière de santé publique et d’environnement », Colloque international La société civile et la protection juridique de l’environnement et de la santé, A. Dubuis et B. Lapérou-Scheneider (dir.), Besançon,16 et 17 sept. 2021.


Filali Osman

« L’application du droit public par l’arbitre international », colloque international Arbitrage et droit public, dir. Maxence Chambon et Mehdi Lahouazi, Cergy Pointoise 21 et 22 oct. 2021.

(dir) L’articulation entre la médiation et l’arbitrage : concurrence ou complémentarité ?  Journée méditerranéenne de la médiation et de l’arbitrage, webinaire international, 23 sept. 2021.

« La transnationalisation : les nouveaux fondements du droit de l’environnement ? La Soft law aux confins du droit et du non-droit », Colloque Justice environnementale : le défi de l’effectivité, Cour de cassation, 16 sept. 2021.


Kristina Rasolonoromalaza

« Le financement des entreprises de l’économie sociale et solidaire », Colloque Le financement des entreprises : évolution et actualisation des outils juridiques, S. Atsarias et P. Letourneur (dir.), Corte, 7-8 oct. 2021.

« Les Communs peuvent-ils devenir la norme ? », Webséminaire de la Chaire Territoires de l’économie sociale et solidaire (TerrEss), « Communs et ESS, 31 août 2021.