Centre de recherches juridiques
de l’Université de Franche-Comté

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Volonté du salarié et temps de travail

in La volonté du salarié

Tatiana Sachs (dir.)

Longtemps objet d’une grande défiance, la volonté du salarié gagne aujourd’hui en reconnaissance dans les rapports juridiques de travail. L’exigence d’une manifestation explicite de volonté en cas de modification du contrat de travail, la reconnaissance de la possibilité ouverte au salarié de prendre l’initiative de la rupture du contrat de travail dans le cadre de la prise d’acte, la nécessité pour l’employeur de recueillir l’accord du salarié pour mettre en place le travail dominical, le traitement juridique des plans de départs volontaires, la création de la rupture conventionnelle autant d’exemples de la nouvelle vigueur juridique attribuée à la volonté du salarié, aussi bien au stade de l’exécution du rapport d’emploi que de sa rupture. Quels sont les ressorts d’une telle promotion de la volonté du salarié, alors même que demeurent les raisons qui ont motivé la suspicion dont elle faisait l’objet, en particulier la situation de subordination juridique et de dépendance économique du travailleur ? Comment interpréter cette évolution ? Les outils d’analyse dont dispose l’observateur du droit, venus principalement du droit civil, se montrent-ils pertinents ? Telles sont les interrogations dont se sont saisi les contributeurs de cet ouvrage, marquant, chacun à leur manière, la nécessité de renouveler l’analyse de la volonté par un savant alliage de considérations politiques, sociales, théoriques et techniques.

Dalloz
Coll. Thèmes et commentaires
Coll. Thèmes et commentaires
décembre 2012
ISBN : 978-2247120994