Centre de recherches juridiques
de l’Université de Franche-Comté

La gratuité, un concept aux frontières de l’économie et du droit

Alors que nous vivons dans une société toujours plus mercantile, la question de la gratuité ne cesse d’être revendiquée de manière pourtant très différente selon qu’il s’agit de souligner son existence de principe ou au contraire de l’invoquer par opposition à une situation où règne l’onérosité.
Que recèle cette notion de gratuité lorsqu’elle est saisie par le droit et l’économie ?
Existe-t-elle vraiment ? A-t-elle la même signification selon le domaine dans lequel elle est invoquée ? Enfin, quelle est la fonction de la gratuité ? D’éminents spécialistes de droit mais également d’économie se sont interrogés sur le concept de gratuité dans leur domaine de compétence afin d’en esquisser la définition. Sous leur plume, la gratuité se révèle parfois très différente de l’appréhension que l’on pouvait en avoir a priori. C’est le fruit de leur riche réflexion qui est livré ici de manière inédite.

Sous la direction de Nathalie Martial-Braz et Célia Zolynski, avec les contributions de Tristan Azzi, Martine Behar-Touchais, Jean-Louis Bergel, Jean-René Binet, Hugues Bouthinon-Dumas, Dany Cohen, Alexis Constantin, Godefroy Dang Nguyen, Olivier Deshayes, Anne Etienney, Dorothée Gallois-Cochet, Gilles J. Guglielmi, Hervé Lécuyer, Dominique Legeais, Estelle Malavolti, Frédéric Marty, Coralie Mayeur-Carpentier, Antony Mergey, Thomas Pasquier, Thierry Penard et Paul Torremans.

LGDJ/Lextenso
octobre 2013
282 p.
ISBN : 978-2-275-04209-1