Centre de recherches juridiques
de l’Université de Franche-Comté

Le rôle du juge en matière de MARD/PRD. Regards croisés Québec, Suisse, Belgique, France

Cet ouvrage, fruit d’un colloque qui s’est déroulé à Besançon en octobre 2018, s’intéresse à la perception et au recours aux MARD/PRD dans les juridictions française, canadienne (Québec), belge et suisse. Y sont abordés à la fois le choix opéré par le juge, préférant le mode amiable au contentieux classique, la manière de le mettre techniquement en œuvre et enfin ce qu’il modifie dans la mission du juge et dans la vision qu’il a de la justice. Approfondissant la réflexion sur une thématique innovante, ce livre vient en complément d’un ouvrage récent des PUFC sur les droits étrangers, notamment anglo-saxons, au secours des MARD/PRD.

Presses universitaires de Franche-Comté
janvier 2021
190 p.
ISBN : 978-2-84867-788-0