Carole Chevilley-Hiver

L’Harmattan

Coll. Grale

juillet 2015

pp. 171s.

Articles/Commentaires

Carole Chevilley-Hiver

L’obligation de mixité sociale s’applique au lotisseur

Actualité juridique. Collectivités territoriales – AJCT

Coll. Dalloz

janvier 2015

pp. 51

ISSN 2110-6649

Chapitres d’ouvrage

Carole Chevilley-Hiver

La lutte contre l’activisme associatif en droit du contentieux de l’urbanisme

Bruylant

juillet 2013

pp. 303-318

ISBN 978-2-8027-3777-3

Chapitres d’ouvrage

Carole Chevilley-Hiver

Le droit à l’expression des élus au sein des assemblées locales

L’Harmattan

Coll. Grale

mai 2013

ISBN 978-2-343-00118-0

Articles/Commentaires

Carole Chevilley-Hiver

La mixité sociale dans les plans locaux d’urbanisme

L’Actualité juridique. Droit administratif

Coll. Dalloz

février 2013

pp. 207

ISSN 0001-7728

Chapitres d’ouvrage

Carole Chevilley-Hiver

Le voisinage dans les plans locaux d’urbanisme

PUAM

avril 2012

pp. 223-240

ISBN 978-2-7314-0813-3

Articles/Commentaires

Carole Chevilley-Hiver

Les limites apportées à l’exercice du droit de préemption dans les espaces naturels sensibles

L’Actualité juridique. Droit administratif

Coll. Dalloz

juillet 2002

pp. 645

ISSN 0001-7728

Articles/Commentaires

Carole Chevilley-Hiver

La solidarité financière en faveur des collectivités d’outre-mer

Revue française de droit administratif

Coll. Dalloz

juillet 2000

pp. 761

ISSN 0763-1219

Articles/Commentaires

Carole Chevilley-Hiver

Mutation dans l’intérêt du service et sanction disciplinaire déguisée : critères de distinction

AJFP. Actualité juridique. Fonctions publiques

Coll. Dalloz

janvier 2000

pp. 35

ISSN 1272-9116

Thématiques de recherche

Coordonnées

Les périmètres de la planification

L’obligation de mixité sociale s’applique au lotisseur

La lutte contre l’activisme associatif en droit du contentieux de l’urbanisme

Le droit à l’expression des élus au sein des assemblées locales

La mixité sociale dans les plans locaux d’urbanisme

Le voisinage dans les plans locaux d’urbanisme

Les limites apportées à l’exercice du droit de préemption dans les espaces naturels sensibles

La solidarité financière en faveur des collectivités d’outre-mer

Mutation dans l’intérêt du service et sanction disciplinaire déguisée : critères de distinction

Plan du site

Liens

S'abonner à la newsletter