Carole Chevilley-Hiver

Dalloz

octobre 2020

pp. 563-570.

ISBN 978-2-247-19730-9.

Articles/Commentaires

Carole Chevilley-Hiver

Les droits des conseillers d’opposition au sein des assemblées intercommunales

Actualité juridique Collectivités territoriales (AJCT)

Coll. Dalloz

octobre 2019

pp. 450s.

Chapitres d’ouvrage

Carole Chevilley-Hiver

La planification de l’aménagement numérique du territoire

juillet 2019

pp. 21-34

ISBN 978-2-343-17865-3

Ouvrages

Anne Marceau, Carole Chevilley-Hiver, Matthieu Houser

Les collectivités territoriales à l’ère du numérique

L’Harmattan

Coll. Droit des collectivités territoriales

juillet 2019

257 p.

ISBN 978-2-343-17865-3

Articles/Commentaires

Carole Chevilley-Hiver

Tribunes de l’opposition : le pouvoir de contrôle du directeur de publication est conforté

Actualité juridique. Collectivités territoriales – AJCT

Coll. Dalloz

novembre 2018

pp. 576

ISSN 2110-6649

Articles/Commentaires

Carole Chevilley-Hiver

Tweeter n’est pas informer, et d’autres précisions sur les tribunes de l’opposition

Actualité juridique. Collectivités territoriales – AJCT

Coll. Dalloz

mai 2017

pp. 286

ISSN 2110-6649

Articles/Commentaires

Carole Chevilley-Hiver

Tribunes de l’opposition : le site internet de la collectivité n’offre pas nécessairement un nouvel espace d’expression

Actualité juridique. Collectivités territoriales – AJCT

Coll. Dalloz

décembre 2016

pp. 641

ISSN 2110-6649

Ouvrages

Carole Chevilley-Hiver

La performance énergétique des bâtiments et le plan local d’urbanisme

Presses universitaires de Franche-Comté

Coll. Droit, politique et société

novembre 2016

150 p.

ISBN 978-2-84867-565-7

Chapitres d’ouvrage

Carole Chevilley-Hiver

Les périmètres de la planification

L’Harmattan

Coll. Grale

juillet 2015

pp. 171s.

Articles/Commentaires

Carole Chevilley-Hiver

L’obligation de mixité sociale s’applique au lotisseur

Actualité juridique. Collectivités territoriales – AJCT

Coll. Dalloz

janvier 2015

pp. 51

ISSN 2110-6649

Carole Chevilley-Hiver

Thématiques de recherche

Coordonnées

L’opposition intercommunale

Les droits des conseillers d’opposition au sein des assemblées intercommunales

La planification de l’aménagement numérique du territoire

Les collectivités territoriales à l’ère du numérique

Tribunes de l’opposition : le pouvoir de contrôle du directeur de publication est conforté

Tweeter n’est pas informer, et d’autres précisions sur les tribunes de l’opposition

Tribunes de l’opposition : le site internet de la collectivité n’offre pas nécessairement un nouvel espace d’expression

La performance énergétique des bâtiments et le plan local d’urbanisme

Les périmètres de la planification

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