Centre de recherches juridiques
de Franche-Comté (UR 3225)

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Béatrice Lapérou-Scheneider

Membre du CRJFC

° Professeur de droit privé et sciences criminelles
° Responsable de l’axe 3 « Nouveaux juges, nouvelles justices »
° Codirectrice du Master Droit pénal et sciences criminelles

Thématiques de recherche

Droit pénal / Procédure pénale / Droit pénal du travail / Responsabilités répressives des dirigeants et personne morales / Accès au juge répressif (victimes, associations…) / Office du juge répressif / Droit disciplinaire pharmaceutique / Harcèlements et discriminations / Alternatives aux poursuites pénales / Action publique, action civile

Coordonnées

UFR SJEPG – 45D avenue de l’Observatoire – 25030 Besançon Cedex

beatrice.laperou@univ-fcomte.fr

Chapitres d’ouvrage

Béatrice Lapérou-Scheneider

Vers une plus grande efficience de l’action civile associative en matière environnementale et de santé publique

Mare et Martin

septembre 2023

pp. 373-386.

Amanda Dubuis, Béatrice Lapérou-Scheneider

La société civile et la protection juridique de l’environnement et de la santé

Mare et Martin

septembre 2023

467 p.

ISBN 978-2-84934-670-9

Béatrice Lapérou-Scheneider, Eric Monnin

L’olympisme. Genèse, principes et gouvernance

Désiris

Coll. Cahiers d’études olympiques

septembre 2023

ISBN 978-2-36403-219-4

Articles/Commentaires

Amissi Manirabona, Béatrice Lapérou-Scheneider

Violations des droits de l’homme dans le cadre du commerce international : quel rôle pour le droit pénal ?

Revue de droit des affaires internationales

juillet 2023

2023/3-4

pp. 471-486.

Chapitres d’ouvrage

Béatrice Lapérou-Scheneider

L’éthique au travail sous influence du droit pénal : lorsque l’éthique n’est plus une étiquette

Dalloz

juin 2023

pp. 79s.

ISBN 9782247223657

Articles/Commentaires

Béatrice Lapérou-Scheneider

Dernière précision sur la possibilité pour les médecins de communiquer entre eux les informations dont ils ont connaissance dans le cadre de leurs fonctions. Comm. ss. CE, 15 nov. 2022, n°441387

RGDM

juin 2023

87

pp. 155.

Articles/Commentaires

Béatrice Lapérou-Scheneider

Retour sur les conditions encadrant le signalement opéré par un médecin. Comm. ss. CE, 5 juil. 2022, n°448015

RGDM

juin 2023

87

pp. 154.

Articles/Commentaires

Amissi Manirabona, Béatrice Lapérou-Scheneider

Violations des droits de l’homme dans le cadre du commerce international : quel rôle pour le droit pénal ? / Human rights violations in international trade, which role for criminal law ?

Revue de droit des affaires internationales / International Business Law Journal

juin 2023

3-4

pp. 471s.

Articles/Commentaires

Béatrice Lapérou-Scheneider

La responsabilité pénale du dirigeant en cas d’accident au travail : quelques précisions récentes

AJ pénal

Coll. Dalloz

mai 2023

5

pp. 212s.

Béatrice Lapérou-Scheneider, Henri Bouillon, Renaud Bueb

Les grandes lois de la Ve République

Mare et Martin

janvier 2023

503 p.

ISBN 978-2-84934-678-5