Centre de recherches juridiques
de l’Université de Franche-Comté

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Benoît Géniaut

Membre du CRJFC

Maître de conférences HDR en droit privé

Thématiques de recherche

Droit du travail / Théorie du droit

Coordonnées

UFR SJEPG – 45D avenue de l’Observatoire – 25030 Besançon Cedex

benoit.geniaut@univ-fcomte.fr

Articles/Commentaires

Benoît Géniaut

Sur la nature contractuelle de la créance de réparation résultant d’un harcèlement moral. Cass. Soc., 16 nov. 2022, n°22-70.009 (avis n°9015)

Revue de droit du travail

avril 2023

pp. 256 s.

Chapitres d’ouvrage

Benoît Géniaut

Sur la mission de l’employeur de faire respecter les libertés et droit fondamentaux. Essai d’interprétation

Mare et Martin

mars 2023

pp. p. 169s.

ISBN 978-2-84934-654-9

Articles/Commentaires

Benoît Géniaut

Qualification de démission : entre jurisprudence et projet de loi

Revue de droit du travail

Coll. Dalloz

novembre 2022

pp. 637-640.

Articles/Commentaires

Benoît Géniaut

Conventionnalité du délai biennal de prescription des actions portant sur l’exécution ou la rupture du contrat de travail. Soc. 20 avril 2022, no 19-17.614, publié au Bulletin

Revue de Droit du Travail

juin 2022

pp. 380

Articles/Commentaires

Benoît Géniaut

L’intention du travail dissimulé et la qualification du contrat de travail. À propos d’une divergence persistante de jurisprudence

La Semaine juridique. Social

juin 2022

Articles/Commentaires

Benoît Géniaut

La transaction et l’objet du principe d’égalité. Cour de cassation (soc.), 12 mai 2021, n° 20-10.796 à 20-10.800

Revue de droit du travail

septembre 2021

pp. 523-524.

Ouvrages

Benoît Géniaut

Droit du travail

Bréal

avril 2021

200 p.

ISBN 978-2749550084

Articles/Commentaires

Benoît Géniaut

Covid-19 et télétravail

Droit social

Coll. Dalloz

juillet 2020

n°7-8

pp. 607

Benoît Géniaut

Thématiques de recherche

Coordonnées

Sur la nature contractuelle de la créance de réparation résultant d’un harcèlement moral. Cass. Soc., 16 nov. 2022, n°22-70.009 (avis n°9015)

Sur la mission de l’employeur de faire respecter les libertés et droit fondamentaux. Essai d’interprétation

Qualification de démission : entre jurisprudence et projet de loi

Conventionnalité du délai biennal de prescription des actions portant sur l’exécution ou la rupture du contrat de travail. Soc. 20 avril 2022, no 19-17.614, publié au Bulletin

L’intention du travail dissimulé et la qualification du contrat de travail. À propos d’une divergence persistante de jurisprudence

La transaction et l’objet du principe d’égalité. Cour de cassation (soc.), 12 mai 2021, n° 20-10.796 à 20-10.800

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