Centre de recherches juridiques
de l’Université de Franche-Comté

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Benoît Géniaut

Membre du CRJFC

° Professeur de droit privé
° Responsable de l’axe 4 « Humanités juridiques »

Thématiques de recherche

Droit du travail / Théorie du droit

Coordonnées

UFR SJEPG – 45D avenue de l’Observatoire – 25030 Besançon Cedex

benoit.geniaut@univ-fcomte.fr

Articles/Commentaires

Benoît Géniaut

La juridification de la RSE par le droit social / The juridification of CSR by Social Law

Revue de droit des affaires internationales / International Business Law Journal

juillet 2024

3-4

pp. 353-360

Articles/Commentaires

Benoît Géniaut

Des conséquences de la violation par le salarié de sa clause de non-concurrence. Cass. Soc. 24 janv. 2024, n°22-20.926 ; 14 févr. 2024, n°22-17.332

Revue de droit du travail

mars 2024

pp. 179

Chapitres d’ouvrage

Benoît Géniaut

Santé et sécurité au travail

janvier 2024

Articles/Commentaires

Benoît Géniaut

Licenciement pour faute lourde ou rupture conventionnelle : choisir, c’est renoncer

Revue de droit du travail

janvier 2024

pp. 37 s.

Articles/Commentaires

Benoît Géniaut

De quel droit ? La relation amoureuse au prisme du droit et du non-droit du travail

Droit social

Coll. Dalloz

décembre 2023

pp. 941

Articles/Commentaires

Benoît Géniaut

Sur la nature contractuelle de la créance de réparation résultant d’un harcèlement moral. Cass. Soc., 16 nov. 2022, n°22-70.009 (avis n°9015)

Revue de droit du travail

avril 2023

pp. 256 s.

Chapitres d’ouvrage

Benoît Géniaut

Sur la mission de l’employeur de faire respecter les libertés et droit fondamentaux. Essai d’interprétation

Mare et Martin

mars 2023

pp. p. 169s.

ISBN 978-2-84934-654-9

Articles/Commentaires

Benoît Géniaut

Qualification de démission : entre jurisprudence et projet de loi

Revue de droit du travail

Coll. Dalloz

novembre 2022

pp. 637-640.

Articles/Commentaires

Benoît Géniaut

Conventionnalité du délai biennal de prescription des actions portant sur l’exécution ou la rupture du contrat de travail. Soc. 20 avril 2022, no 19-17.614, publié au Bulletin

Revue de Droit du Travail

juin 2022

pp. 380

Articles/Commentaires

Benoît Géniaut

L’intention du travail dissimulé et la qualification du contrat de travail. À propos d’une divergence persistante de jurisprudence

La Semaine juridique. Social

juin 2022

Benoît Géniaut

Thématiques de recherche

Coordonnées

La juridification de la RSE par le droit social / The juridification of CSR by Social Law

Des conséquences de la violation par le salarié de sa clause de non-concurrence. Cass. Soc. 24 janv. 2024, n°22-20.926 ; 14 févr. 2024, n°22-17.332

Santé et sécurité au travail

Licenciement pour faute lourde ou rupture conventionnelle : choisir, c’est renoncer

De quel droit ? La relation amoureuse au prisme du droit et du non-droit du travail

Sur la nature contractuelle de la créance de réparation résultant d’un harcèlement moral. Cass. Soc., 16 nov. 2022, n°22-70.009 (avis n°9015)

Sur la mission de l’employeur de faire respecter les libertés et droit fondamentaux. Essai d’interprétation

Qualification de démission : entre jurisprudence et projet de loi

Conventionnalité du délai biennal de prescription des actions portant sur l’exécution ou la rupture du contrat de travail. Soc. 20 avril 2022, no 19-17.614, publié au Bulletin

L’intention du travail dissimulé et la qualification du contrat de travail. À propos d’une divergence persistante de jurisprudence

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