Matthieu Houser

LGDJ/Lextenso

mars 2014

pp. 35-44

ISBN 978-2-275-04374-6

Ouvrages

Matthieu Houser, Philippe Icard

Revue française de finances publiques. Dossier « Le cadre financier de l’Union européenne 2014-2020 ». n°125. Fév. 2014

LGDJ/Lextenso

mars 2014

ISBN 978-2-275-04374-6

Articles/Commentaires

Matthieu Houser

Loi de finances pour 2014 : les collectivités territoriales au régime sec

Actualité juridique. Collectivités territoriales – AJCT

Coll. Dalloz

janvier 2014

pp. 6

ISSN 2110-6649

Chapitres d’ouvrage

Matthieu Houser

L’échec de la transparence dans le droit budgétaire local en matière d’emprunts structurés

Institut Universitaire Varenne

Coll. Colloques & Essais

janvier 2014

pp. 361-373

ISBN 978-2-37032-003-2

Articles/Commentaires

Matthieu Houser

Le contrat d’agglomération engage financièrement le département lorsque les clauses sont précises

Actualité juridique. Collectivités territoriales – AJCT

Coll. Dalloz

décembre 2013

pp. 584

ISSN 2110-6649

Articles/Commentaires

Matthieu Houser

L’indépendance relative des conditions de versement de la dotation de solidarité rurale au regard des définitions de l’INSEE

Actualité juridique. Collectivités territoriales – AJCT

Coll. Dalloz

septembre 2013

pp. 422

ISSN 2110-6649

Articles/Commentaires

Matthieu Houser

Protéger la vie et la dignité de la personne humaine : une obligation source de responsabilité pour l’Etat

Revue de droit sanitaire et social

Coll. Sirey, Dalloz

septembre 2013

pp. 671

ISSN 0245-9469

Chapitres d’ouvrage

Matthieu Houser

Le statut contentieux des collectivités territoriales devant le juge de l’Union européenne : entre unité et débordement

Bruylant

juillet 2013

pp. 365-377

ISBN 978-2-8027-3777-3

Articles/Commentaires

Matthieu Houser

Rôle du préfet dans la répartition de l’excédent de trésorerie lors de la dissolution d’un syndicat mixte

Actualité juridique. Collectivités territoriales – AJCT

Coll. Dalloz

avril 2013

pp. 203

ISSN 2110-6649

Articles/Commentaires

Matthieu Houser

Le transfert de la compétence « transports urbains » des communes à l’EPCI n’implique pas le transfert des abribus

Actualité juridique. Collectivités territoriales – AJCT

Coll. Dalloz

mars 2013

pp. 148

ISSN 2110-6649

Thématiques de recherche

Thèse

Coordonnées

La place du Parlement européen dans les négociations budgétaires 2014-2020

Revue française de finances publiques. Dossier « Le cadre financier de l’Union européenne 2014-2020 ». n°125. Fév. 2014

Loi de finances pour 2014 : les collectivités territoriales au régime sec

L’échec de la transparence dans le droit budgétaire local en matière d’emprunts structurés

Le contrat d’agglomération engage financièrement le département lorsque les clauses sont précises

L’indépendance relative des conditions de versement de la dotation de solidarité rurale au regard des définitions de l’INSEE

Protéger la vie et la dignité de la personne humaine : une obligation source de responsabilité pour l’Etat

Le statut contentieux des collectivités territoriales devant le juge de l’Union européenne : entre unité et débordement

Rôle du préfet dans la répartition de l’excédent de trésorerie lors de la dissolution d’un syndicat mixte

Le transfert de la compétence « transports urbains » des communes à l’EPCI n’implique pas le transfert des abribus

Plan du site

Liens

S'abonner à la newsletter