Pascal Kamina

Télévision, Radio, Services à la demande, Plateformes de partage de contenus

LGDJ

mai 2021

468 p.

ISBN 978-2-275-05880-1

Articles/Commentaires

Pascal Kamina

Précisions sur les conditions d’exercice du droit à révision pour imprévision de l’art. L. 131-5 du Code de la propriété intellectuelle… dans l’attente de la transposition de l’art. 20 de la directive 2019/790. Note sous CA Paris, pôle 5, chambre 1, 17 nov. 2020, n° 19/01989, E vs SAS Éditions Lito

Communication Commerce Électronique

mars 2021

n°3

pp. 25-27.

Articles/Commentaires

Pascal Kamina

La CEDH contribue à la définition des principes fondamentaux applicables à l’exploitation du droit d’auteur. CEDH, 8 déc. 2020, n°47384/07, AsDAC vs République de Moldavie

Communication Commerce Électronique

mars 2021

n°3

pp. 22-25.

Chapitres d’ouvrage

Pascal Kamina

L’adaptation du droit d’auteur aux nouveaux modes de communication

Pedone

décembre 2020

pp. 67-79.

ISBN 978-2-233-00962-3

Chapitres d’ouvrage

Pascal Kamina

La modification de l’action publique locale par l’open data

L’Harmattan

juillet 2019

pp. 217-230

ISBN 978-2-343-17865-3

Articles/Commentaires

Jean-Christophe Galloux, Pascal Kamina

Droit des dessins et modèles interne et communautaire

Recueil Dalloz

Coll. Dalloz

juillet 2018

pp. 1566

ISSN 1298-728X

Ouvrages

Pascal Kamina

Droit anglo-américain des propriétés intellectuelles

LGDJ

Coll. Droit des affaires

février 2017

512 p.

ISBN 978-2-275-04671-6

Articles/Commentaires

Pascal Kamina

Brexit, copyright et harmonisation du droit d’auteur

Juris art etc.

Coll. Juris éditions, Dalloz

janvier 2017

pp. 21

ISSN 2269-5710

Ouvrages

Pascal Kamina

Film Copyright in the European Union

Cambridge

avril 2016

562 p.

ISBN 978-1107120747

Ouvrages

Pascal Kamina

Droit du cinéma

LexisNexis

Coll. Droit et professionnels

septembre 2014

536 p.

ISBN 978-2-7110-2069-0

Pascal Kamina

Thématiques de recherche

Thèse

Coordonnées

Droit de la communication audiovisuelle

La CEDH contribue à la définition des principes fondamentaux applicables à l’exploitation du droit d’auteur. CEDH, 8 déc. 2020, n°47384/07, AsDAC vs République de Moldavie

L’adaptation du droit d’auteur aux nouveaux modes de communication

La modification de l’action publique locale par l’open data

Droit des dessins et modèles interne et communautaire

Droit anglo-américain des propriétés intellectuelles

Brexit, copyright et harmonisation du droit d’auteur

Film Copyright in the European Union

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