Chapitres d'ouvrage - Page 12 sur 43

LGDJ

décembre 2023

pp. 233-237

Chapitres d’ouvrage

Béatrice Lapérou-Scheneider

L’imputabilité de la faute pénale aux personnes morales, pluralité de réponses à une question singulière. De quelques propositions d’évolution du droit français à la lumière du droit canadien

EDUL

décembre 2023

pp. 239-254.

Chapitres d’ouvrage

Charles Fortier

Le droit de l’activité professionnelle

IFJD

décembre 2023

pp. 233-253

ISBN 978-2-37032-394-1

Chapitres d’ouvrage

Christine Lebel

Sécurité et souveraineté alimentaire : entre agronomie et agroécologie

Presses universitaires de la Faculté de droit et de science politique de Montpellier

décembre 2023

pp. 37-47

ISBN 979-10-91076-55-5

Chapitres d’ouvrage

Vincent Lebrou

Participative jusqu’à la victoire ? Sur le succès de la liste « Strasbourg écologiste et citoyenne » à l’élection municipale de 2020

CNRS éditions

novembre 2023

pp. 241-259

ISBN 9782271146434

Chapitres d’ouvrage

Christophe Geslot

La dissolution de l’Assemblée nationale sous la Ve République

Dalloz

octobre 2023

pp. 154-162.

ISBN 9782247229062

Chapitres d’ouvrage

Charles Fortier

Le régime français de l’alerte – Éléments de cadrage

Mare et Martin

octobre 2023

pp. 17-32.

ISBN 9782849347072

Chapitres d’ouvrage

Vincent Lebrou

Une ambition politique détournée. les acteurs locaux de la politique de cohésion et leurs usages des fonds européens face aux « crises » européennes

Peter Lang

octobre 2023

pp. 75-100.

Chapitres d’ouvrage

Leila Lankarani

L’amicus curiae de la société civile dans le contentieux du droit international économique mettant en cause les questions de santé et/ou d’environnement : accès et traitement sous interrogation

Mare et Martin

septembre 2023

pp. 403-424.

Chapitres d’ouvrage

Béatrice Lapérou-Scheneider

Vers une plus grande efficience de l’action civile associative en matière environnementale et de santé publique

Mare et Martin

septembre 2023

pp. 373-386.

Chapitres d’ouvrage

Expression universitaire, liberté, déontologie

L’imputabilité de la faute pénale aux personnes morales, pluralité de réponses à une question singulière. De quelques propositions d’évolution du droit français à la lumière du droit canadien

Le droit de l’activité professionnelle

Sécurité et souveraineté alimentaire : entre agronomie et agroécologie

Participative jusqu’à la victoire ? Sur le succès de la liste « Strasbourg écologiste et citoyenne » à l’élection municipale de 2020

La dissolution de l’Assemblée nationale sous la Ve République

Le régime français de l’alerte – Éléments de cadrage

Une ambition politique détournée. les acteurs locaux de la politique de cohésion et leurs usages des fonds européens face aux « crises » européennes

L’amicus curiae de la société civile dans le contentieux du droit international économique mettant en cause les questions de santé et/ou d’environnement : accès et traitement sous interrogation

Vers une plus grande efficience de l’action civile associative en matière environnementale et de santé publique

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