Centre de recherches juridiques
de l’Université de Franche-Comté

Vous êtes ici : Accueil » Publications » Autres publications

Autres publications

Alexandre Vial

Système d’IA et données de la recherche
en droit [vidéo]

3e Printemps de la donnée en Bourgogne Franche-Comté (dat@UBFC)

mai 2023

Autres publications

Filali Osman

Colloque Droits de l’homme et droit du commerce international. Du conflit à l’apaisement [1er déc. 2022 – vidéo en ligne]

février 2023

Autres publications

Les Cahiers du CRJFC n°3

décembre 2022

54 p.

Autres publications

Chantal Mathieu

Les stéréotypes de genre n’ont pas leur place dans un règlement intérieur, note sous Cass. Soc. 23 novembre 2022

Dalloz étudiant

décembre 2022

Autres publications

Chantal Mathieu

Règlement intérieur prescrivant la neutralité religieuse : nouvelles précisions de la CJUE. Note sous CJUE 13 octobre 2022

Dalloz étudiant

novembre 2022

Autres publications

Chantal Mathieu

Réquisition par temps de grève : début de tempête à l’horizon

Dalloz étudiant

octobre 2022

Autres publications

Chantal Mathieu

La demande de précision des motifs du licenciement : le salarié est censé connaitre la loi. Note sous Cass. Soc. 29 juin 2022

Dalloz étudiant

septembre 2022

Autres publications

Chantal Mathieu

La grève : seul oui, à plusieurs non… les nuances de la Cour de cassation. Note sous Cass. Soc. 6 avril 2022 et Soc. 21 avril 2022

Dalloz étudiant

juillet 2022

Autres publications

Chantal Mathieu

La qualification du contrat des chauffeurs VTC toujours en question ! Note sous Soc. 13 avr. 2022, n° 20-14.870 ; Tribunal Correctionnel de Paris 19 avr. 2022

Dalloz étudiant

juin 2022

Autres publications

Chantal Mathieu

Blague sexiste : humour noir ou faute disciplinaire ? Note sous Soc. 20 avr. 2022, n° 20-10.852 P

Dalloz étudiant

mai 2022

Autres publications

Système d’IA et données de la recherche
en droit [vidéo]

Colloque Droits de l’homme et droit du commerce international. Du conflit à l’apaisement [1er déc. 2022 – vidéo en ligne]

Les Cahiers du CRJFC n°3

Les stéréotypes de genre n’ont pas leur place dans un règlement intérieur, note sous Cass. Soc. 23 novembre 2022

Règlement intérieur prescrivant la neutralité religieuse : nouvelles précisions de la CJUE. Note sous CJUE 13 octobre 2022

Réquisition par temps de grève : début de tempête à l’horizon

La demande de précision des motifs du licenciement : le salarié est censé connaitre la loi. Note sous Cass. Soc. 29 juin 2022

La grève : seul oui, à plusieurs non… les nuances de la Cour de cassation. Note sous Cass. Soc. 6 avril 2022 et Soc. 21 avril 2022

La qualification du contrat des chauffeurs VTC toujours en question ! Note sous Soc. 13 avr. 2022, n° 20-14.870 ; Tribunal Correctionnel de Paris 19 avr. 2022

Blague sexiste : humour noir ou faute disciplinaire ? Note sous Soc. 20 avr. 2022, n° 20-10.852 P

Plan du site

Liens

S'abonner à la newsletter