Chapitres d'ouvrage - Page 23 sur 45

Chapitres d’ouvrage

Vincent Lebrou

Le FSE dans le gouvernement des solidarités : renouvellement des pratiques administratives et redéfinition des objectifs politiques

Berger Levrault

août 2020

pp. 193-207

ISBN 978-2701320557

Chapitres d’ouvrage

Alexandre Ciaudo

Le procès administratif entre secret et transparence

L’épitoge

juillet 2020

pp. 193-199

ISBN 979-1092684360

Chapitres d’ouvrage

Célia Berger-Tarare

L’administration des biens d’autrui : l’intérêt producteur de devoirs ?

Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie

juillet 2020

pp. 47-59.

ISBN 978-2370322500

Chapitres d’ouvrage

Coralie Mayeur-Carpentier

La rationalisation des procédures

Bruylant

février 2020

pp. 31-47

ISBN 9782802764748

Chapitres d’ouvrage

Claire Breniaux

Le Scottish National Party et l’identité écossaise : une relation singulière

L’Harmattan

février 2020

ISBN 978-2-8061-0503-5

Chapitres d’ouvrage

Christine Lebel

La situation sociale de l’associé-exploitant de société agricole

PUAM

février 2020

pp. 145-154.

ISBN 978-2-7314-1149-2

Chapitres d’ouvrage

Amanda Dubuis

L’indemnisation des accidents médicaux non fautifs – retour sur l’expérience française

Thammasat printing house

janvier 2020

pp. 105-121

Chapitres d’ouvrage

Béatrice Lapérou-Scheneider

La contractualisation du procès pénal français. Étude du recours à la contractualisation en phase pré-contentieuse comme outil d’évitement du juge pénal

Thammasat Printing House

janvier 2020

pp. 159-171

Chapitres d’ouvrage

Alexandre Ciaudo

Le service public est gratuit

Enrick B.

janvier 2020

pp. 203-208.

Chapitres d’ouvrage

Alexandre Ciaudo

Le Conseil d’État n’est pas impartial en cas de recours dirigé contre un décret en Conseil d’État

Enrick B.

janvier 2020

pp. 161-166.

Chapitres d’ouvrage

Le FSE dans le gouvernement des solidarités : renouvellement des pratiques administratives et redéfinition des objectifs politiques

Le procès administratif entre secret et transparence

L’administration des biens d’autrui : l’intérêt producteur de devoirs ?

La rationalisation des procédures

Le Scottish National Party et l’identité écossaise : une relation singulière

La situation sociale de l’associé-exploitant de société agricole

L’indemnisation des accidents médicaux non fautifs – retour sur l’expérience française

La contractualisation du procès pénal français. Étude du recours à la contractualisation en phase pré-contentieuse comme outil d’évitement du juge pénal

Le service public est gratuit

Le Conseil d’État n’est pas impartial en cas de recours dirigé contre un décret en Conseil d’État

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