Publications

Articles/Commentaires

Guillaume Gourgues

Les personnes handicapées font-elles de » gentils » participants ? Genèse et réforme d’une instance consultative en Ile-de-France

Terrains et Travaux : Revue de Sciences Sociales

Coll. ENS Cachan

décembre 2013

pp. 177-193

ISSN 1627-9506

Articles/Commentaires

Guillaume Gourgues

La démocratie participative urbaine en quête d’un second souffle

Place publique

décembre 2013

pp. 64-67

Ouvrages

Catherine Tirvaudey

Dossier : Le code des procédures civiles d’exécution, entre rénovation et conservation

Revue Droit et Patrimoine, n°231

Lamy/Wolters Kluwer

décembre 2013

Articles/Commentaires

Catherine Tirvaudey

La saisie des rémunérations : une saisie pas comme les autres ?

Droit et Patrimoine

Coll. Lamy/Wolters Kluwer

décembre 2013

n°231

pp. 38-42

Articles/Commentaires

Bénédicte Beviere

Ethique et droit du vivant

Revue générale de droit médical

Coll. Études hospitalières éditions

décembre 2013

pp. 343-376

ISSN 1297-0115

Chapitres d’ouvrage

Laurent Kondratuk

Dépasser l’agissant et l’assujetti. À propos du concept de personne en droit canonique

il Mulino

décembre 2013

pp. 13-25

ISBN 978-88-15-24354-6

Articles/Commentaires

Charles Fortier

Les universités dans la loi du 22 juillet 2013

L’Actualité juridique. Droit administratif

Coll. Dalloz

novembre 2013

n°39

pp. 2251-2259.

ISSN 0001-7728

Articles/Commentaires

Charles Fortier

Le blâme, infligé hors du contrôle du juge

AJFP. Actualité juridique. Fonctions publiques

Coll. Dalloz

novembre 2013

n°6

pp. 335-336. Observations sous CAA Lyon 28 mars 2013, n°12LY01768.

ISSN 1272-9116

Articles/Commentaires

Jean-Philippe Tricoire, Olivier Tournafond

La suppression de la garantie intrinsèque

Revue de droit immobilier

Coll. Sirey, Dalloz

novembre 2013

pp. 526

ISSN 0180-9849

Articles/Commentaires

Christophe Geslot

Les tribulations du référendum d’initiative minoritaire

L’Actualité juridique. Droit administratif

Coll. Dalloz

novembre 2013

pp. 2113

ISSN 0001-7728

Les personnes handicapées font-elles de » gentils » participants ? Genèse et réforme d’une instance consultative en Ile-de-France

La démocratie participative urbaine en quête d’un second souffle

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La saisie des rémunérations : une saisie pas comme les autres ?

Ethique et droit du vivant

Dépasser l’agissant et l’assujetti. À propos du concept de personne en droit canonique

Les universités dans la loi du 22 juillet 2013

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Les tribulations du référendum d’initiative minoritaire

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