Articles/Commentaires

Alexandre Desrameaux

La paraphrase au XVIIe siècle : palimpseste ou palingénésie du sens « originel » ?

Revue d’histoire des facultés de droit et de la culture juridique, du monde des juristes et du livre juridique

Coll. SHFD/ Librairie générale de droit et de jurisprudence

janvier 2011

pp. 55-80

ISSN 1966-6713

Articles/Commentaires

La réception d’un texte en histoire du droit : théorie littéraire et systématisations juridiques

Revue historique de droit français et étranger

Coll. Sirey, Dalloz

janvier 2011

pp. 1-16

ISSN 0035-3280

Articles/Commentaires

Jean-Philippe Tricoire

L’engagement de la responsabilité du vendeur d’un immeuble à construire pour les désordres intermédiaires affectant l’immeuble vendu suppose la démonstration d’une faute

Revue de droit immobilier

Coll. Sirey, Dalloz

décembre 2010

pp. 609

ISSN 0180-9849

Articles/Commentaires

Coralie Mayeur-Carpentier

Le pouvoir des États membres en matière de sécurité et défense commune dans l’Union européenne

Jurisdoctoria. Revue doctorale de droit

décembre 2010

n°5

pp. 87-111

Articles/Commentaires

Coralie Mayeur-Carpentier

Le statut des collectivités infra-étatiques devant les institutions de l’Union européenne

Revue française de droit administratif

Coll. Dalloz

novembre 2010

pp. 1035

ISSN 0763-1219

Articles/Commentaires

Charles Fortier

Vie commune stable et durable : de l’intérêt de se marier lorsqu’on est fonctionnaire…

AJFP. Actualité juridique. Fonctions publiques

Coll. Dalloz

septembre 2010

n°5

pp. 314-317. Commentaire sous CE 18 juin 2010, Ministre du Budget, des comptes publics et de la fonction publique c/ Mme Le Dortz, n°315076.

ISSN 1272-9116

Articles/Commentaires

Jean-Philippe Tricoire

Dans le cadre de l’article 1792-1,2°, l’action en responsabilité décennale n’est pas exclusive de l’action en garantie des articles 1641 et suivants

Revue de droit immobilier

Coll. Sirey, Dalloz

septembre 2010

pp. 450

ISSN 0180-9849

Articles/Commentaires

Bénédicte Beviere

State Intervention in Couples’ Reproductive Decisions: Socioethical Reflections Based on the Practice of Preimplantation Genetic Diagnosis in France

AJOB Primary Research

septembre 2010

pp. 12-30

Articles/Commentaires

Jean-Philippe Tricoire

Le vendeur d’immeuble après achèvement des opérations de rénovation lourde est tenu de la garantie de l’article 1792 en dépit de toute clause de non-garantie

Revue de droit immobilier

Coll. Sirey, Dalloz

juin 2010

pp. 322

ISSN 0180-9849

Articles/Commentaires

Christophe Geslot

L’initiative minoritaire de référendum selon la Constitution de 1958

Politeia

juin 2010

n°17

pp. 553-573

Articles/Commentaires

La paraphrase au XVIIe siècle : palimpseste ou palingénésie du sens « originel » ?

La réception d’un texte en histoire du droit : théorie littéraire et systématisations juridiques

L’engagement de la responsabilité du vendeur d’un immeuble à construire pour les désordres intermédiaires affectant l’immeuble vendu suppose la démonstration d’une faute

Le pouvoir des États membres en matière de sécurité et défense commune dans l’Union européenne

Le statut des collectivités infra-étatiques devant les institutions de l’Union européenne

Vie commune stable et durable : de l’intérêt de se marier lorsqu’on est fonctionnaire…

Dans le cadre de l’article 1792-1,2°, l’action en responsabilité décennale n’est pas exclusive de l’action en garantie des articles 1641 et suivants

State Intervention in Couples’ Reproductive Decisions: Socioethical Reflections Based on the Practice of Preimplantation Genetic Diagnosis in France

Le vendeur d’immeuble après achèvement des opérations de rénovation lourde est tenu de la garantie de l’article 1792 en dépit de toute clause de non-garantie

L’initiative minoritaire de référendum selon la Constitution de 1958

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