Publications

Pouvoirs Locaux : les cahiers de la décentralisation / Institut de la décentralisation

Coll. Institut de la décentralisation

février 2012

pp. 106-109

ISSN 0998-8289

Articles/Commentaires

Chantal Mathieu

Le respect de la liberté religieuse dans l’entreprise

Revue de Droit du Travail

Coll. Dalloz

janvier 2012

pp. 17

ISSN 1951-0152

Articles/Commentaires

Matthieu Houser

La péréquation, objet de toutes les attentions de la loi de finances pour 2012

Actualité juridique. Collectivités territoriales – AJCT

Coll. Dalloz

janvier 2012

pp. 4

ISSN 2110-6649

Articles/Commentaires

Matthieu Houser

Le financement des écoles privées précisé par le Conseil d’État

Actualité juridique. Collectivités territoriales – AJCT

Coll. Dalloz

janvier 2012

pp. 47

ISSN 2110-6649

Articles/Commentaires

Jean-Philippe Tricoire

La redéfinition partielle de la garantie extrinsèque et ses questions

Revue de droit immobilier

Coll. Sirey, Dalloz

janvier 2012

pp. 22

ISSN 0180-9849

Articles/Commentaires

Élodie Hartmann

La prohibition canonique de l’étude et de l’exercice de la médecine et de la chirurgie par les clercs

Revue de droit canonique

janvier 2012

2010, 60/1-2

pp. 171-219

Chapitres d’ouvrage

Renaud Bueb

La corvée des routes au XIX^e siècle : une institution méconnue, la prestation en nature

janvier 2012

pp. 101-136

Articles/Commentaires

Pierre-François Laval

A propos de la juridiction extraterritoriale de l’Etat. Observations sur l’arrêt Al Skeini de la Cour européenne des droits de l’homme du 7 juillet 2001

Revue Générale de Droit International Public

Coll. Editions A. Pedone

janvier 2012

pp. 61-88

ISSN 0373-6156

Thèses

Maiwenn Tascher

Les revirements de jurisprudence de la Cour de Cassation

Directeur de thèse : Emmanuel Dreyer

Thèse soutenue le 15 décembre 2011

Articles/Commentaires

Matthieu Houser

Mise à la retraite d’office et principe de non-discrimination

L’Actualité juridique. Droit administratif

Coll. Dalloz

novembre 2011

pp. 2301

ISSN 0001-7728

Quel avenir pour la participation publique locale ? Éléments pour un bilan critique

Le respect de la liberté religieuse dans l’entreprise

La péréquation, objet de toutes les attentions de la loi de finances pour 2012

Le financement des écoles privées précisé par le Conseil d’État

La redéfinition partielle de la garantie extrinsèque et ses questions

La prohibition canonique de l’étude et de l’exercice de la médecine et de la chirurgie par les clercs

La corvée des routes au XIX^e siècle : une institution méconnue, la prestation en nature

A propos de la juridiction extraterritoriale de l’Etat. Observations sur l’arrêt Al Skeini de la Cour européenne des droits de l’homme du 7 juillet 2001

Les revirements de jurisprudence de la Cour de Cassation

Mise à la retraite d’office et principe de non-discrimination

Plan du site

Liens

S'abonner à la newsletter