Articles/Commentaires Charles Fortier Le défi de la continuité du service public de l’éducation nationale : assurer les remplacements L’Actualité juridique. Droit administratif Coll. Dalloz octobre 2006 n°33 pp. 1822-1829. ISSN 0001-7728
Chapitres d’ouvrage Charles Fortier Qui décide en matière de bioéthique ? L’apport de la loi du 6 août 2004 Revue générale de droit médical (RGDM) décembre 2005 pp. 181-203
Articles/Commentaires Coralie Mayeur-Carpentier Le refus par le président de l’Ordre de désigner un avocat au Conseil d’Etat Revue française de droit administratif Coll. Dalloz novembre 2005 pp. 1151 ISSN 0763-1219
Articles/Commentaires Chantal Mathieu Transaction et prestation compensatoire Recueil Dalloz Coll. Dalloz septembre 2005 pp. 1985 ISSN 1298-728X
Ouvrages Christophe Geslot, Joël Andriantsimbazovina Les Communautés et l’Union européenne face aux défis de l’élargissement Actes du colloque de Besançon, 17-18 octobre 2002 La Documentation Française février 2005 ISBN 978-2110058386
Thèses Charles Fortier L’organisation de la liberté de la recherche en France – Étude de droit public Directeur de thèse : Bertrand Mathieu Thèse soutenue le 13 décembre 2004
Articles/Commentaires Un témoignage à l’heure de Tametsi : les Institutiones de Lancelotti Revue de droit canonique décembre 2004 53/1, 2003 pp. 27-40
Articles/Commentaires Chantal Mathieu Le congé parental d’éducation peut être prolongé au-delà du délai légal Recueil Dalloz Coll. Dalloz septembre 2004 pp. 2192 ISSN 1298-728X
Articles/Commentaires Benoît Géniaut, Carole Giraudet, Chantal Mathieu Les ouvrages de droit du travail des années cinquante Le Droit ouvrier septembre 2003 n°662 pp. 367-380. ISSN 0222-4194
Ouvrages Christophe Geslot Les élections municipales et la citoyenneté européenne (L’article 88-3 de la Constitution du 4 octobre 1958) L’Harmattan Coll. Logiques juridiques septembre 2003 448 p. ISBN 2-7475-5151-2
