Publications

Napoli, Editoriale Scientifica

janvier 2016

pp. 97-117

Chapitres d’ouvrage

Rémy Prouvèze

L’avènement juridique de la victime en droit international pénal : après le silence… beaucoup de bruit pour rien ?

La documentation française

janvier 2016

pp. 51-62

ISBN 978-2-11-010053-5

Articles/Commentaires

Catherine Tirvaudey

Les modes alternatifs de règlement des différends : complémentarité ou interchangeabilité

Revue de la Recherche Juridique – Droit prospectif

Coll. Presses Universitaires d’Aix-Marseille

janvier 2016

pp. 1641-1664

ISSN 0249-8731

Chapitres d’ouvrage

Coralie Mayeur-Carpentier

La reconnaissance de la victime par l’Union européenne

La documentation française

janvier 2016

pp. 37-49

ISBN 978-2-11-010053-5

Chapitres d’ouvrage

Charles Fortier

Les lois mémorielles, ou la victimisation institutionnelle

La documentation française

janvier 2016

pp. 93-106

ISBN 978-2-11-010053-5

Chapitres d’ouvrage

Fabienne Terryn

Les catégories de victimes en droit pénal français

La documentation française

janvier 2016

pp. 73-89

ISBN 978-2-11-010053-5

Ouvrages

Emmanuelle Juen

La remise en cause de la distinction entre la responsabilité contractuelle et la responsabilité délictuelle

LGDJ

Coll. Bibliothèque de droit privé

janvier 2016

634 p.

ISBN 978-2-275-05095-9

Articles/Commentaires

Sâmi Hazoug

Recevabilité de la tierce opposition de la caution solidaire au titre de son droit d’accès au juge. Note sous Cass. com., 5 mai 2015 ; pourvoi no 14‑16.644

Les Petites Affiches

décembre 2015

pp. 10s.

Chapitres d’ouvrage

Amanda Dubuis

Le droit de l’Union européenne et les nouvelles perspectives pour les droits du patient

Les Éditions hospitalières

Coll. Mélanges

décembre 2015

pp. 155-170

ISBN 978-2848745909

Articles/Commentaires

Marc-Antoine Granger

La sauvegarde de l’ordre public n’est pas un droit ou une liberté que la Constitution garantit

Constitutions : revue de droit constitutionnel appliqué

Coll. Dalloz

décembre 2015

pp. 378

ISSN 2108-3169

Le recrutement des universitaires en France, ou le mouvement perpétuel

L’avènement juridique de la victime en droit international pénal : après le silence… beaucoup de bruit pour rien ?

Les modes alternatifs de règlement des différends : complémentarité ou interchangeabilité

La reconnaissance de la victime par l’Union européenne

Les lois mémorielles, ou la victimisation institutionnelle

Les catégories de victimes en droit pénal français

La remise en cause de la distinction entre la responsabilité contractuelle et la responsabilité délictuelle

Recevabilité de la tierce opposition de la caution solidaire au titre de son droit d’accès au juge. Note sous Cass. com., 5 mai 2015 ; pourvoi no 14‑16.644

Le droit de l’Union européenne et les nouvelles perspectives pour les droits du patient

La sauvegarde de l’ordre public n’est pas un droit ou une liberté que la Constitution garantit

Plan du site

Liens

S'abonner à la newsletter