Charles Fortier

Articles/Commentaires

Charles Fortier

L’abus du contrat aidé, la loi et la jurisprudence Berkani : une nouvelle schizophrénie contentieuse

AJFP. Actualité juridique. Fonctions publiques

Coll. Dalloz

mars 2010

n°2

pp. 64-65. Observations sous TC 23 nov. 2009, Tourdot c/ Université de Valenciennes et du Hainaut-Cambrésis, n°3733

Articles/Commentaires

Charles Fortier

La réforme de l’Université à l’épreuve de la non-réforme

L’Actualité juridique. Droit administratif

Coll. Dalloz

février 2010

n°6

pp. 299-306.

ISSN 0001-7728

Autres publications

Charles Fortier

Décentralisation universitaire

L’Actualité juridique. Droit administratif

Coll. Dalloz

novembre 2009

pp. 2089. Tribune

ISSN 0001-7728

Articles/Commentaires

Charles Fortier

Pas de cumul de rémunérations pour les doctorants sous contrat !

AJFP. Actualité juridique. Fonctions publiques

Coll. Dalloz

novembre 2009

n°6

pp. 300-303. Commentaire sous CAA Nancy 6 août 2009, M^elle Tekely, n°08NC01097.

ISSN 1272-9116

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Charles Fortier

Faute personnelle en service : quelle(s) responsabilité(s) ?

AJFP. Actualité juridique. Fonctions publiques

Coll. Dalloz

novembre 2009

pp. 326

ISSN 1272-9116

Chapitres d’ouvrage

Charles Fortier

La liberté du chercheur public

LGDJ

octobre 2009

pp. 113-129

ISBN 9782915699791

Chapitres d’ouvrage

Charles Fortier

Commentaire des articles suivants du Code de la recherche : Art. L. 311-2, relatif aux contrats pluriannuels d’établissement ; Art. L. 329-1, relatif à l’Agence nationale de la recherche et aux fonds incitatifs ; Art. L. 341-1 à L. 341-4, relatifs aux groupements d’intérêt public

Litec-LexisNexis

août 2009

ISBN 9782711005833

Chapitres d’ouvrage

Charles Fortier

Le pouvoir normatif des fédérations sportives en matière d’équipements

Dalloz

février 2008

pp. 31-46.

ISBN 978-2247078684

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Charles Fortier

L’inégalité des agrégés de l’enseignement supérieur devant l’accès au corps des professeurs d’université

AJFP. Actualité juridique. Fonctions publiques

Coll. Dalloz

janvier 2008

n°1

pp. 6-8. Commentaire sous CE 29 oct. 2007, M^me Lasserre-Kiesow, n°294491.

ISSN 1272-9116

Articles/Commentaires

Charles Fortier

La garantie de continuité du service public dans les transports terrestres de voyageurs : fin de l’exception française ? Commentaire de la loi n°2007-1224 du 21 août 2007

Revue du droit public

novembre 2007

n°6

pp. 1635-1662.

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Coordonnées

L’abus du contrat aidé, la loi et la jurisprudence Berkani : une nouvelle schizophrénie contentieuse

La réforme de l’Université à l’épreuve de la non-réforme

Décentralisation universitaire

Pas de cumul de rémunérations pour les doctorants sous contrat !

Faute personnelle en service : quelle(s) responsabilité(s) ?

La liberté du chercheur public

Commentaire des articles suivants du Code de la recherche : Art. L. 311-2, relatif aux contrats pluriannuels d’établissement ; Art. L. 329-1, relatif à l’Agence nationale de la recherche et aux fonds incitatifs ; Art. L. 341-1 à L. 341-4, relatifs aux groupements d’intérêt public

Le pouvoir normatif des fédérations sportives en matière d’équipements

L’inégalité des agrégés de l’enseignement supérieur devant l’accès au corps des professeurs d’université

La garantie de continuité du service public dans les transports terrestres de voyageurs : fin de l’exception française ? Commentaire de la loi n°2007-1224 du 21 août 2007

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