Chapitres d'ouvrage - Page 31 sur 44

Editions l’Épitoge,Lextenso

février 2016

pp. 39-59

ISBN 979-10-92684-14-8

Chapitres d’ouvrage

Béatrice Lapérou-Scheneider

La représentation des personnes morales vulnérables devant le juge répressif

Editions L’épitoge/Lextenso

Coll. Collectif l’Unité du droit, 16

janvier 2016

pp. 61-70

ISBN 979-10-92684-14-8

Chapitres d’ouvrage

Charles Fortier

Le cas de la France : du statut général des fonctionnaires à un code général des relations professionnelles ?

Schulthess

Coll. Éditions romandes

janvier 2016

pp. 391-411

ISBN 978-3-7255-8609-7

Chapitres d’ouvrage

Charles Fortier

Le recrutement des universitaires en France, ou le mouvement perpétuel

Napoli, Editoriale Scientifica

janvier 2016

pp. 97-117

Chapitres d’ouvrage

Rémy Prouvèze

L’avènement juridique de la victime en droit international pénal : après le silence… beaucoup de bruit pour rien ?

La documentation française

janvier 2016

pp. 51-62

ISBN 978-2-11-010053-5

Chapitres d’ouvrage

Coralie Mayeur-Carpentier

La reconnaissance de la victime par l’Union européenne

La documentation française

janvier 2016

pp. 37-49

ISBN 978-2-11-010053-5

Chapitres d’ouvrage

Charles Fortier

Les lois mémorielles, ou la victimisation institutionnelle

La documentation française

janvier 2016

pp. 93-106

ISBN 978-2-11-010053-5

Chapitres d’ouvrage

Fabienne Terryn-Casalta

Les catégories de victimes en droit pénal français

La documentation française

janvier 2016

pp. 73-89

ISBN 978-2-11-010053-5

Chapitres d’ouvrage

Amanda Dubuis

Le droit de l’Union européenne et les nouvelles perspectives pour les droits du patient

Les Éditions hospitalières

Coll. Mélanges

décembre 2015

pp. 155-170

ISBN 978-2848745909

Chapitres d’ouvrage

Béatrice Lapérou-Scheneider

Le projet d’extension de l’action de groupe aux accidents collectifs sanitaires – Réflexions autour du cumul de l’action de groupe et de l’action publique

L’Harmattan

Coll. Sciences criminelles

novembre 2015

pp. 261s.

ISBN 978-2-343-07169-5

Chapitres d’ouvrage

La représentation des personnes physiques vulnérables devant le juge judiciaire

La représentation des personnes morales vulnérables devant le juge répressif

Le cas de la France : du statut général des fonctionnaires à un code général des relations professionnelles ?

Le recrutement des universitaires en France, ou le mouvement perpétuel

L’avènement juridique de la victime en droit international pénal : après le silence… beaucoup de bruit pour rien ?

La reconnaissance de la victime par l’Union européenne

Les lois mémorielles, ou la victimisation institutionnelle

Les catégories de victimes en droit pénal français

Le droit de l’Union européenne et les nouvelles perspectives pour les droits du patient

Le projet d’extension de l’action de groupe aux accidents collectifs sanitaires – Réflexions autour du cumul de l’action de groupe et de l’action publique

Plan du site

Liens

S'abonner à la newsletter