Chapitres d'ouvrage - Page 34 sur 35

LGDJ

octobre 2009

pp. 113-129

ISBN 9782915699791

Chapitres d’ouvrage

Charles Fortier

Commentaire des articles suivants du Code de la recherche : Art. L. 311-2, relatif aux contrats pluriannuels d’établissement ; Art. L. 329-1, relatif à l’Agence nationale de la recherche et aux fonds incitatifs ; Art. L. 341-1 à L. 341-4, relatifs aux groupements d’intérêt public

Litec-LexisNexis

août 2009

ISBN 9782711005833

Chapitres d’ouvrage

Renaud Bueb

Le droit de mainmorte et le statut juridique des biens communaux dans la coutume de Franche-Comté

Presses universitaires de Nancy

janvier 2009

pp. 67-77

ISBN 978-2-86480-938-8

Chapitres d’ouvrage

Laurent Kondratuk

L’enseignement et l’édition du droit canonique en France dans la seconde moitié du XIXe siècle : lieux d’expression du « mouvement vers Rome »

Peeters

Coll. Law and Religion Studies, 6

janvier 2009

pp. 255-265

ISBN 978-90-429-2142-9

Chapitres d’ouvrage

Pierre-Yves Monjal

Le droit et le vieillissement de la personne dans l’Union européenne : le recours à la méthode ouverte de coordination (MOC) comme rajeunissement de la méthode communautaire ?

LexisNexis/Litec

octobre 2008

pp. 131-140.

Chapitres d’ouvrage

Jean-René Binet

Altération des facultés mentales et libéralités

LexisNexis/Litec

octobre 2008

pp. 91-97.

Chapitres d’ouvrage

Emmanuel Dreyer

La dignité des personnes âgées

LexisNexis/Litec

octobre 2008

pp. 31-60.

Chapitres d’ouvrage

Catherine Philippe

Le maintien des relations familiales

LexisNexis/Litec

octobre 2008

pp. 21-29

Chapitres d’ouvrage

Laurent Kondratuk

La légèreté, le jazz et le droit canonique : hommage à Edoardo Dieni (1965-2006)

Giuffrè Editore

septembre 2008

pp. XVII-XXII

ISBN 9788814143281

Chapitres d’ouvrage

Charles Fortier

Le pouvoir normatif des fédérations sportives en matière d’équipements

Dalloz

février 2008

pp. 31-46.

ISBN 978-2247078684

Chapitres d’ouvrage

La liberté du chercheur public

Commentaire des articles suivants du Code de la recherche : Art. L. 311-2, relatif aux contrats pluriannuels d’établissement ; Art. L. 329-1, relatif à l’Agence nationale de la recherche et aux fonds incitatifs ; Art. L. 341-1 à L. 341-4, relatifs aux groupements d’intérêt public

Le droit de mainmorte et le statut juridique des biens communaux dans la coutume de Franche-Comté

L’enseignement et l’édition du droit canonique en France dans la seconde moitié du XIXe siècle : lieux d’expression du « mouvement vers Rome »

Le droit et le vieillissement de la personne dans l’Union européenne : le recours à la méthode ouverte de coordination (MOC) comme rajeunissement de la méthode communautaire ?

Altération des facultés mentales et libéralités

La dignité des personnes âgées

Le maintien des relations familiales

La légèreté, le jazz et le droit canonique : hommage à Edoardo Dieni (1965-2006)

Le pouvoir normatif des fédérations sportives en matière d’équipements

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