Chapitres d’ouvrage Le recours à l’expertise psychiatrique dans les juridictions ecclésiastiques (1850-1930) Droit et cultures, 60, 2010/2 décembre 2010 pp. 45-57 ISBN 978-2-296-13775-2
Chapitres d’ouvrage Christophe Geslot Démocratie représentative et vote électronique A. Delcamp, A.-M. Le Pourhiet, B. Mathieu, D. Rousseau (dir.), Nouvelles questions sur la démocratie Dalloz Coll. Thèmes et commentaires octobre 2010 pp. 77-85 ISBN 978-2247089307
Chapitres d’ouvrage Renaud Bueb Servage tardif et droit de mainmorte dans la coutume de la Franche-Comté au XVIIIe siècle Nicolas Carrier (dir.), Nouveaux servages et société en Europe (XIIIe-XXe siècle) AHSR Coll. Bibliothèque d’histoire rurale septembre 2010 pp. 191-215 ISBN 978-2-911369-10-0
Chapitres d’ouvrage Xiaowei Sun Les paradoxes de l’autonomie des universités en Chine Charles Fortier (dir.), Université, universités Dalloz juin 2010 pp. 100-106 ISBN 978-2-247-08840-9
Chapitres d’ouvrage Damienne Bonnamy La réforme libérale de l’Université en France : échecs apparents, progression continue Charles Fortier (dir.), Université, universités Dalloz juin 2010 pp. 33-50 ISBN 978-2-247-08840-9
Chapitres d’ouvrage Charles Fortier Autonomie, hétéronomie de l’Université Charles Fortier (dir.), Université, universités Dalloz juin 2010 pp. 1-18 ISBN 978-2-247-08840-9
Chapitres d’ouvrage Sâmi Hazoug L’animal et vices cachés Yves Strickler (dir.), L'animal. Propriété, responsabilité, protection PUS juin 2010 pp. 45-51 ISBN 9782868204530
Chapitres d’ouvrage Bénédicte Beviere Une harmonisation des pratiques et des législations de l’AMP est-elle envisageable? Droit de la santé publique dans un contexte transnational - IVe Forum des jeunes chercheurs Les Etudes Hospitalières juin 2010 pp. 155-169
Chapitres d’ouvrage Charles Fortier La liberté du chercheur public Jacques Larrieu (dir.), Qu'en est-il du droit de la recherche ? LGDJ octobre 2009 pp. 113-129 ISBN 9782915699791
Chapitres d’ouvrage Charles Fortier Commentaire des articles suivants du Code de la recherche : Art. L. 311-2, relatif aux contrats pluriannuels d’établissement ; Art. L. 329-1, relatif à l’Agence nationale de la recherche et aux fonds incitatifs ; Art. L. 341-1 à L. 341-4, relatifs aux groupements d’intérêt public Étienne Vergès (dir.), Code de la recherche Litec-LexisNexis août 2009 ISBN 9782711005833
