Chapitres d'ouvrage - Page 4 sur 35

Chapitres d’ouvrage

Béatrice Lapérou-Scheneider

L’imputabilité de la faute pénale aux personnes morales, pluralité de réponses à une question singulière. De quelques propositions d’évolution du droit français à la lumière du droit canadien

EDUL

décembre 2023

pp. 239-254.

Chapitres d’ouvrage

Charles Fortier

Le droit de l’activité professionnelle

IFJD

décembre 2023

pp. 233-253

ISBN 978-2-37032-394-1

Chapitres d’ouvrage

Christine Lebel

Sécurité et souveraineté alimentaire : entre agronomie et agroécologie

Presses universitaires de la Faculté de droit et de science politique de Montpellier

décembre 2023

pp. 37-47

ISBN 979-10-91076-55-5

Chapitres d’ouvrage

Vincent Lebrou

Participative jusqu’à la victoire ? Sur le succès de la liste « Strasbourg écologiste et citoyenne » à l’élection municipale de 2020

CNRS éditions

novembre 2023

pp. 241-259

ISBN 9782271146434

Chapitres d’ouvrage

Christophe Geslot

La dissolution de l’Assemblée nationale sous la Ve République

Dalloz

octobre 2023

pp. 154-162.

ISBN 9782247229062

Chapitres d’ouvrage

Charles Fortier

Le régime français de l’alerte – Éléments de cadrage

Mare et Martin

octobre 2023

pp. 17-32.

ISBN 9782849347072

Chapitres d’ouvrage

Vincent Lebrou

Une ambition politique détournée. les acteurs locaux de la politique de cohésion et leurs usages des fonds européens face aux « crises » européennes

Peter Lang

octobre 2023

pp. 75-100.

Chapitres d’ouvrage

Leila Lankarani

L’amicus curiae de la société civile dans le contentieux du droit international économique mettant en cause les questions de santé et/ou d’environnement : accès et traitement sous interrogation

Mare et Martin

septembre 2023

pp. 403-424.

Chapitres d’ouvrage

Béatrice Lapérou-Scheneider

Vers une plus grande efficience de l’action civile associative en matière environnementale et de santé publique

Mare et Martin

septembre 2023

pp. 373-386.

Chapitres d’ouvrage

Amanda Dubuis

L’accès de la société civile aux juges européens en matière de protection de l’environnement et de la santé

Mare et Martin

septembre 2023

pp. 253-276.

Chapitres d’ouvrage

L’imputabilité de la faute pénale aux personnes morales, pluralité de réponses à une question singulière. De quelques propositions d’évolution du droit français à la lumière du droit canadien

Le droit de l’activité professionnelle

Sécurité et souveraineté alimentaire : entre agronomie et agroécologie

Participative jusqu’à la victoire ? Sur le succès de la liste « Strasbourg écologiste et citoyenne » à l’élection municipale de 2020

La dissolution de l’Assemblée nationale sous la Ve République

Le régime français de l’alerte – Éléments de cadrage

Une ambition politique détournée. les acteurs locaux de la politique de cohésion et leurs usages des fonds européens face aux « crises » européennes

L’amicus curiae de la société civile dans le contentieux du droit international économique mettant en cause les questions de santé et/ou d’environnement : accès et traitement sous interrogation

Vers une plus grande efficience de l’action civile associative en matière environnementale et de santé publique

L’accès de la société civile aux juges européens en matière de protection de l’environnement et de la santé

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