Publications

LEH éditions

septembre 2015

pp. 153-163

ISBN 978-2-84874-613-5

Ouvrages

Pierre-François Laval, Rémy Prouvèze

L’ONU, entre internationalisation et constitutionnalisation

Pedone

Coll.

septembre 2015

138 p.

ISBN 978-2-233-00766-7

Chapitres d’ouvrage

Delphine Martin, Lauren Leblond

L’obligation alternative (Projet, art. 1307-1)

Dalloz

août 2015

pp. 94s.

ISBN 978 2 247 15139 0

Articles/Commentaires

Sâmi Hazoug

Notification de la décision attaquée au tiers et exercice d’une tierce opposition. Note sous Cass. 2e civ., 25 sept. 2014 ; pourvoi no 13‑19.970

Les Affiches Moniteurs

juillet 2015

pp. 4s.

Chapitres d’ouvrage

Amanda Dubuis

Professionnels de santé et droit de l’Union : quelles perspectives favorables à la protection du patient ?

Bruylant

juillet 2015

pp. 151-177

ISBN 978-2-8027-4885-4

Articles/Commentaires

Jean-Philippe Tricoire, Olivier Tournafond

Le régime contestable appliqué au déficit de surface affectant un immeuble vendu à construire

Revue de droit immobilier

Coll. Sirey, Dalloz

juillet 2015

pp. 359

ISSN 0180-9849

Articles/Commentaires

Jean-Philippe Tricoire, Olivier Tournafond

Prise de possession par l’acquéreur et réception tacite des travaux de construction de l’immeuble vendu à construire

Revue de droit immobilier

Coll. Sirey, Dalloz

juillet 2015

pp. 357

ISSN 0180-9849

Articles/Commentaires

Alexandre Desrameaux

La retenue à la source de l’impôt sur le revenu en France : retour vers le futur

Revue européenne et internationale de droit fiscal (REIDF)

Coll. Bruylant

juillet 2015

2015/3

pp. 449-458

Chapitres d’ouvrage

Carole Chevilley-Hiver

Les périmètres de la planification

L’Harmattan

Coll. Grale

juillet 2015

pp. 171s.

Articles/Commentaires

Christine Lebel

Validité du congé pour reprise en cas d’autorisation implicite d’exploiter

Actualité juridique. Droit immobilier – AJDI

Coll. Dalloz

juin 2015

pp. 367

ISSN 1286-0700

Fin de vie, mort et histoire

L’ONU, entre internationalisation et constitutionnalisation

L’obligation alternative (Projet, art. 1307-1)

Notification de la décision attaquée au tiers et exercice d’une tierce opposition. Note sous Cass. 2e civ., 25 sept. 2014 ; pourvoi no 13‑19.970

Professionnels de santé et droit de l’Union : quelles perspectives favorables à la protection du patient ?

Le régime contestable appliqué au déficit de surface affectant un immeuble vendu à construire

Prise de possession par l’acquéreur et réception tacite des travaux de construction de l’immeuble vendu à construire

La retenue à la source de l’impôt sur le revenu en France : retour vers le futur

Les périmètres de la planification

Validité du congé pour reprise en cas d’autorisation implicite d’exploiter

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