Publications

Institut Universitaire Varenne

Coll. Colloques & Essais

janvier 2014

pp. 361-373

ISBN 978-2-37032-003-2

Articles/Commentaires

Chantal Mathieu

Expression religieuse et représentants des salariés

Revue de droit canonique

janvier 2014

2013, 63/1-2

pp. 163s.

Articles/Commentaires

Guillaume Gourgues, Jessica Sainty

La décentralisation s’intéresse-t-elle au dialogue social territorial ?

Pouvoirs Locaux : les cahiers de la décentralisation / Institut de la décentralisation

Coll. Institut de la décentralisation

janvier 2014

pp. 70-73

ISSN 0998-8289

Articles/Commentaires

Laurent Kondratuk

L’introduction de la masse Personae-Res-Actiones dans la science canonique (XVI^e siècle)

Bibliothèque d’Humanisme et Renaissance

Coll. Librairie Droz

janvier 2014

LXXVI

pp. 433-449

ISSN 0006-1999

Articles/Commentaires

Matthieu Houser

Le contrat d’agglomération engage financièrement le département lorsque les clauses sont précises

Actualité juridique. Collectivités territoriales – AJCT

Coll. Dalloz

décembre 2013

pp. 584

ISSN 2110-6649

Articles/Commentaires

Benoît Géniaut

Justification de la prise d’acte de rupture : manquements antérieurs à la prise d’acte mais inconnus du salarié

Revue de Droit du Travail

Coll. Dalloz

décembre 2013

pp. 763

ISSN 1951-0152

Chapitres d’ouvrage

Ambre de Vomécourt

Travaux Dirigés et tests d’autoévaluation

Lextenso/Montchrestien

décembre 2013

ISBN 978-2275040936

Ouvrages

Bernard Beignier, Jean-René Binet

Droit des personnes et de la famille

LGDJ/Lextenso

décembre 2013

540 p.

ISBN 978-2275040936

Articles/Commentaires

Jean-Philippe Tricoire, Olivier Tournafond

Le problème récurrent du défaut de contenance de l’immeuble à construire

Revue de droit immobilier

Coll. Sirey, Dalloz

décembre 2013

pp. 594

ISSN 0180-9849

Articles/Commentaires

Jean-Philippe Tricoire, Olivier Tournafond

Clauses de majoration de délai et causes légitimes de retard dans la VEFA

Revue de droit immobilier

Coll. Sirey, Dalloz

décembre 2013

pp. 597

ISSN 0180-9849

L’échec de la transparence dans le droit budgétaire local en matière d’emprunts structurés

Expression religieuse et représentants des salariés

La décentralisation s’intéresse-t-elle au dialogue social territorial ?

L’introduction de la masse Personae-Res-Actiones dans la science canonique (XVI^e siècle)

Le contrat d’agglomération engage financièrement le département lorsque les clauses sont précises

Justification de la prise d’acte de rupture : manquements antérieurs à la prise d’acte mais inconnus du salarié

Travaux Dirigés et tests d’autoévaluation

Droit des personnes et de la famille

Le problème récurrent du défaut de contenance de l’immeuble à construire

Clauses de majoration de délai et causes légitimes de retard dans la VEFA

Plan du site

Liens

S'abonner à la newsletter