Publications

Bruylant

juillet 2013

pp. 151-162

ISBN 978-2-8027-3777-3

Chapitres d’ouvrage

Rémy Prouvèze

La problématique de l’accès au juge dans le règlement des différends économiques au niveau international

Bruylant

juillet 2013

pp. 135-151

ISBN 978-2-8027-3777-3

Articles/Commentaires

Jean-Philippe Tricoire

Le dol du constructeur et l’action de l’acquéreur de l’ouvrage

Revue de droit immobilier

Coll. Sirey, Dalloz

juillet 2013

pp. 373

ISSN 0180-9849

Chapitres d’ouvrage

Boris Bernabé, Emmanuel Cartier

L’introduction d’un nouveau gène dans le procès

Dalloz

juin 2013

pp. 1-18

ISBN 978-2-247-12758-0

Autres publications

Benjamin Capelli, Laurent Kondratuk

LIP, La force du collectif

juin 2013

pp. 32 p.

Ouvrages

Alexandre Desrameaux

Finances publiques

PUF

Coll. Major

juin 2013

251 p.

ISBN 978-2-13-062423-3

Articles/Commentaires

Jean-Philippe Tricoire, Olivier Tournafond

En présence de dommages intermédiaires, le vendeur d’immeubles à construire n’est responsable que sur le fondement de sa faute prouvée

Revue de droit immobilier

Coll. Sirey, Dalloz

juin 2013

pp. 329

ISSN 0180-9849

Ouvrages

Guillaume Gourgues

Les politiques de démocratie participative

Presses universitaires de Grenoble

Coll. Libres cours. Politique

mai 2013

148 p.

ISBN 978-2-7061-1806-7

Articles/Commentaires

Marc-Antoine Granger

Les décrets portant attributions des membres du Gouvernement

Revue française de droit constitutionnel (RFDC)

Coll. PUF

mai 2013

n°94

pp. 335-355

ISSN 978-2-13-061842-3

Articles/Commentaires

Marc-Antoine Granger

Les écritures diffamatoires devant le juge administratif

L’Actualité juridique. Droit administratif

Coll. Dalloz

mai 2013

pp. 1041

ISSN 0001-7728

Accès au juge et lutte contre le terrorisme dans l’Union européenne

La problématique de l’accès au juge dans le règlement des différends économiques au niveau international

Le dol du constructeur et l’action de l’acquéreur de l’ouvrage

L’introduction d’un nouveau gène dans le procès

LIP, La force du collectif

Finances publiques

En présence de dommages intermédiaires, le vendeur d’immeubles à construire n’est responsable que sur le fondement de sa faute prouvée

Les politiques de démocratie participative

Les décrets portant attributions des membres du Gouvernement

Les écritures diffamatoires devant le juge administratif

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