Centre de recherches juridiques
de l’Université de Franche-Comté

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Publications

Ouvrages

Béatrice Lapérou-Scheneider, Eric Monnin

L’olympisme. Genèse, principes et gouvernance

Désiris

Coll. Cahiers d’études olympiques

septembre 2023

ISBN 978-2-36403-219-4

Chapitres d’ouvrage

Jérôme Melet

Brève histoire sur le rôle et l’influence des groupements de la société civile dans l’édiction de normes protectrices de l’animal

DICE

septembre 2023

pp. 109-137.

Articles/Commentaires

Cédric Latil

Déplacement illicite d’un enfant sans mise en œuvre de la procédure de retour prévue par la Convention de La Haye

AJ Famille

juillet 2023

pp. 413s.

Ouvrages

Alexandre Ciaudo, Anne-Laure Mosbrucker, Yann Basire

Kaamelott, la légende juridique

juillet 2023

234 p.

ISBN 978-2-84867-967-9

Articles/Commentaires

Amissi Manirabona, Béatrice Lapérou-Scheneider

Violations des droits de l’homme dans le cadre du commerce international : quel rôle pour le droit pénal ?

Revue de droit des affaires internationales

juillet 2023

2023/3-4

pp. 471-486.

Articles/Commentaires

Leila Lankarani

De la protection arbitrale des droits de l’homme et des traits inhérents à l’arbitrage

Revue de droit des affaires internationales

juillet 2023

2023/3-4

pp. 455-470.

Articles/Commentaires

Filali Osman

Rapport introductif : droit du commerce international et droits de l’homme, vers une contractualisation

Revue de droit des affaires internationales

juillet 2023

2023/3-4

pp. 269-282.

Articles/Commentaires

Sâmi Hazoug

Le référentiel religieux dans le droit du commerce international, véhicule de diffusion des droits de l’homme ?

Revue de droit des affaires internationales

juillet 2023

2023/3-4

pp. 353-364.

Chapitres d’ouvrage

Béatrice Lapérou-Scheneider

L’éthique au travail sous influence du droit pénal : lorsque l’éthique n’est plus une étiquette

Dalloz

juin 2023

pp. 79s.

ISBN 9782247223657

Articles/Commentaires

Delphine Martin

Concurrence déloyale caractérisée pour une vente de bijoux contrefaisants : sanction au titre du risque de confusion de “l’effet de gamme”, Cour de cassation, civile, Chambre civile 1, 25 mai 2023, 22-14.651

Dalloz actualité

juin 2023

Publications

L’olympisme. Genèse, principes et gouvernance

Brève histoire sur le rôle et l’influence des groupements de la société civile dans l’édiction de normes protectrices de l’animal

Déplacement illicite d’un enfant sans mise en œuvre de la procédure de retour prévue par la Convention de La Haye

Kaamelott, la légende juridique

Violations des droits de l’homme dans le cadre du commerce international : quel rôle pour le droit pénal ?

De la protection arbitrale des droits de l’homme et des traits inhérents à l’arbitrage

Rapport introductif : droit du commerce international et droits de l’homme, vers une contractualisation

Le référentiel religieux dans le droit du commerce international, véhicule de diffusion des droits de l’homme ?

L’éthique au travail sous influence du droit pénal : lorsque l’éthique n’est plus une étiquette

Concurrence déloyale caractérisée pour une vente de bijoux contrefaisants : sanction au titre du risque de confusion de “l’effet de gamme”, Cour de cassation, civile, Chambre civile 1, 25 mai 2023, 22-14.651

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