Publications

Presses universitaires de Toulouse 1-Capitole

avril 2021

pp. 329s.

ISBN 978-2-36170-228-1

Ouvrages

Catherine Malecki, Christine Lebel, Karine Rodriguez, Marie-Andrée Rakotovahiny, Marie-Christine Sordino

Rencontres multicolores autour du Droit : Mélanges en l’honneur du Professeur Deen Gibirila

Presses de l’Université Toulouse 1-Capitole

avril 2021

880 p.

ISBN 978-2-36170-228-1

Articles/Commentaires

Duboz Marie-Line, Le Gallo Julie, Matthieu Houser

Aux origines des disparités de dépenses des départements français : une analyse empirique (2006-2016)

Revue d’économie politique

avril 2021

vol. 132/2

pp. 223-247.

Articles/Commentaires

Jean-Pierre Legros

L’enjeu et la place de la raison d’être en pratique

Droit des sociétés

avril 2021

n°4

pp. 1-2.

Articles/Commentaires

Jean-Pierre Legros

Transaction. Note sous Cass. Com., 9 déc. 2020, n°19-17.258

Droit des sociétés

avril 2021

n°4

pp. 46-47.

Articles/Commentaires

Jean-Pierre Legros

Clôture pour insuffisance d’actif. Note sous Cass. Com., 9 déc. 2020, n°19-14.441

Droit des sociétés

avril 2021

n°4

pp. 47-48.

Articles/Commentaires

Jean-Pierre Legros

Responsabilité du dirigeant non rémunéré. Note sous Cass. Com., 9 déc. 2020, n°18-24.730

Droit des sociétés

avril 2021

n°4

pp. 45-46.

Articles/Commentaires

Olympe Dexant-de Bailliencourt

AG des sociétés cotées postérieures au 1 er avril 2021 : comment basculer d’une assemblée « physique » à une assemblée « à huis clos » ?

Droit des sociétés

avril 2021

n°4

pp. 42-45.

Chapitres d’ouvrage

Élodie Hartmann

L’homo criminalis et la folie dans l’oeuvre médico-légale de Fodéré. Un syncrétisme criminologique

Presses universitaires de Rennes

mars 2021

pp. 111-124.

ISBN 978-2-7535-7997-2

Articles/Commentaires

Henri Bouillon

La laïcité ne justifie pas la suppression des menus de substitution dans les cantines scolaires

Actualité juridique. Collectivités territoriales

Coll. Dalloz

mars 2021

n°3

pp. 157s.

L’amiable, une boîte à outils pour les sociétés

Rencontres multicolores autour du Droit : Mélanges en l’honneur du Professeur Deen Gibirila

Aux origines des disparités de dépenses des départements français : une analyse empirique (2006-2016)

L’enjeu et la place de la raison d’être en pratique

Transaction. Note sous Cass. Com., 9 déc. 2020, n°19-17.258

Clôture pour insuffisance d’actif. Note sous Cass. Com., 9 déc. 2020, n°19-14.441

Responsabilité du dirigeant non rémunéré. Note sous Cass. Com., 9 déc. 2020, n°18-24.730

AG des sociétés cotées postérieures au 1 er avril 2021 : comment basculer d’une assemblée « physique » à une assemblée « à huis clos » ?

L’homo criminalis et la folie dans l’oeuvre médico-légale de Fodéré. Un syncrétisme criminologique

La laïcité ne justifie pas la suppression des menus de substitution dans les cantines scolaires

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